guyjac a écrit:Bonjour,
Pacsé depuis tres longtemps et vivant avec un homme,nous avions fait une tontine pour une maison.
Au décés de l'un ou de l'autre y aura-t-il des frais de succession?
Vaut il mieux envisager un mariage(loi qui devrait passer en 2013..)
Est il possible que nous vendions ce bien en viager?
Avec mes remerciements.
Bonjour
Sauf erreur de ma part et suivant votre age a l'un et a l'autre vous aviez fait un bon choix , au moment ou vous avez fait celle ci
je ne saurais vous conseiller d'aller voir le notaire avec qui vous avez redige c'est acte ! qui a du vous etre conseille .....
A l'epoque d'apres votre situation financiaire a l'un comme a l'autre ! et un desir de non mariage peut etre aussi avec des
enfants commun et non commun etc ..... (donc une situation complexe)
En ce qui concerne les droits de succession , il me semble me rappeler que c'etait aussi une facon de les annuler !
Escuses mais pour moi la deniere transaction avec tontine etudie date du siecle dernier pour un cas particulier et deja
quelques annees en arriere vu que j'etais pratiquant et etudiants a l'epoque ...
il me semble que quelque temps apres cela c'etait termine par un mariage , et je n'ai aucun souvenir du moment et si nous en
avions reparle au moment de la "Grosse betise " (le mariage), attention a l'epoque il n'y avait pas de pax ..... et aussi dans les
donnes du probleme une Histoire de santee... et ce n'etait pas une residence principale ( cela c'est sur .... mais pouvait le
devenir dans le futur)
A premiere vu le mariage n'interfere en rien , dans la tontine ! (et je ne vois rien qui puisse rendre interessant la rupture de celle ci )
Ce n'est pas plus un piege a con que le Pax et un achat !
(au moment d'un divorce)Ni meme plus qu' un mariage sous la separation de bien
(au moment d'un divorce)...Avec le peu que vous allez me reveler en ligne je ne vous apporterais aucune solution donc le conseileur dans votre cas n'ettant pas le payeur le mieu est de faire une liste de questions , prendre rendez vous avec le Notaire conseil du depart , et de voir avec lui (ou un autre) .... Surtout la partie finance les droits que vous aurriez a payer !Surtout qu'il y a des Ombres , non definies dans la loi " HOH 'LANDAISE" surtout dans la partie finance (2 pas en avant 3 en arriere )...Pour l'instant je pense que votre etude doit etre faite aujourd'hui (avec les consequances connues)aujourd'hui si vous voulez prendre une decision .il faudra peu de temps au notaire pour vous donner les chiffres ....(ce qui est en realitee la base que vous attendez )......attention ! mariage c'est aussi une multiplication de problemes et on est jamais aussi pret du divorce que le jour ou on ce mari (e) ..... ...... .....PS (je reprend UN AUTRE si vous avez fait avec une de ces vielles baderne de ripou d'il y a (un temps) ....comme les.............du meme lieu ........ je n'avais pas vu !Vous pouvez poser votre question dès maintenant !Pour cela rendez vous dans la rubrique adaptée à votre question.Puis cliquez sur Vous pouvez aussi venir en aide aux autres membres !Pour cela rendez vous dans le sujet concerné.Puis cliquez sur ou bien en bas de page sur l'espace "Réponse rapide"Enfin n'oubliez pas de dire Merci !Pour cela cliquez sur en bas du message de la personne répondant à votre question