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Créanciers ou pas.

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1 Créanciers ou pas. le Mar 25 Mai - 15:51

ELI

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Bonjour,
Chef d'entreprise au chômage après plus de 11000€ d'impayés, j'ai pris décision de radier l'entreprise individuelle,à suivi inscription au pôle emploi et un dossier de sur endettement qui à essuyé un refus à la Banque de France.
Après un recours au juge de l'exécution convocation à une audience en mai. Tout les pseudo créanciers ont été absents leurs avocats aussi. D'ou ma question :
je fus seul présent, y a t'il procédure caduque Question
Le débiteur dans ce même cas serai condamné par défaut de présence

Dans l'attente. Amicalement votre. ELI

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2 Re: Créanciers ou pas. le Mar 25 Mai - 18:53

charlotte

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Expert V.C !
Expert V.C !
Si tou sles créanciers étaient absents et que tu était le seul débiteur, tu fais radier l'instance.

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3 Re: Créanciers ou pas. le Sam 29 Mai - 14:55

ELI

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Bonjour Charlotte c'est ELI
Suite votre conseil j'ai adressé par LRAR une demande de citation de procédure caduque pour défauts de comparutions de tous mes pseudo créanciers.Cela en vertu du 2ème alinéas de l'article 469 du N.C.P. Je suis dans l'attente du faire droit de Madame le juge.

Mon bailleur étant créancier et non présent à l'audience.
L'huissier de mon logeur veut me transmettre l'assignation Ma question est :
Que faire entendre la réponse de la juge ou récupérer l'assignation pour expulsion ? study

Dans l'attente, bien cordialement

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4 Re: Créanciers ou pas. le Sam 29 Mai - 20:45

charlotte

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Expert V.C !
Expert V.C !
Bonsoir Eli
Je crainds que l'expulsion du logement e concerne pas les créanciers ,et donc ton bailleur.
Parallèlement l'acte de l'huissier qu etu ailles le chercher ou non et considéré comme t'avoir ét signifié.

Mais attention si tu te rends physiquement chez l'huissier il est capable de te demander d epayer sa note d'honoraires..
Tiens nous au courant
Et PLEASE exprime toi normalement, ilfaut un code pour te décrypter.

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5 Re: Créanciers ou pas. le Sam 29 Mai - 22:49

ELI

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Bonsoir Charlotte, c'est ELI
J'utilise le langage qui tantôt me faisait défauts, j'entendais tous les mots utilisés par avocat et autres,
je les entendais bien mais ne comprenais pas le sens, analyses et décryptages via le net pour les comprendre.

A l'avenir j'essaierai l'utilisation ancienne avant mes déboires. Merci de tes réponses

Cordialement

ELI

PS: Pour dire simplement les choses, Quand j'ai réclamer mes plus de 11000€ d'impayés, aucune sommes m'a été rendues 1er impayés l'autre entreprise a utilisée des accusations mensongères pour ne pas payés, affaire dénoncée au Pro de la République.
2ème impayés même chose, sauf qu'il à fallu 2 ans 1/2 pour m'innocenter de ces faux en justice. Mes demandes de restitutions n'ont pas l'issue légale en droit !!! Entre radiation de mon entreprise.

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6 Re: Créanciers ou pas. le Dim 30 Mai - 3:31

charlotte

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Expert V.C !
Expert V.C !
Eli désolée, ton P.S. est incompréhensible.
Ce "langage " que tu emploies est juste in -com-pré- hen -si- ble .
Aucun juriste ne parle le langage d'Henri Michaux ( grand poête ) . Ni celui de James Joyce.
Libre à toi de savoir si tu veux communiquer avec l'extérieur ....ou pas .

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7 Re: Créanciers ou pas. le Dim 30 Mai - 10:45

ELI

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Bonjour Charlotte,
1)En tant que chef d'entreprise il m'a fallu 2 ans et 1/2 pour avoir une ordonnance de jugement m'innocenter d'accusations de malfaçons en chantier.
2) Le montant de l'impayé par l'entreprise accusatrice, je ne peu pas le récupérer car le liquidateur judiciaire fait passer avant moi les créances privilégiées.
3)Les lenteurs de recouvrement et surtout judiciaire m'ont fait demander la radiation de mon ex entreprise.
4)je suis dans l'attente de la clôture des poursuites collectives afin d'entamer les poursuites individuelles.

Pour mon logeur la procédure est plus rapide, pour 2000€ de loyers impayés !!! avec quand même paiements par acomptes tout les mois de ma part.

Le montant de ma demande est 3 fois supérieur à celui du logeur,
plus de trois ans d'attentes,avant de pouvoir débuter les poursuites individuelles, il parai que je ne suis pas le seul floué de la sorte d'autres entreprises intervenantes
sont dans le même enlisement. J'espère que c'est compréhensible maintenant. Suspect

Cordialement ELI

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8 Re: Créanciers ou pas. le Dim 30 Mai - 11:43

charlotte

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Expert V.C !
Expert V.C !
OUI c'est compréhensibel .Qu'est -ce qui t'a fait croire que le langage juridique était incompréhensible ?
La verité judiciaire seule est déroutante, peut être incompréhensible.
En revanche,
Ta société a été mise en L.J par toi ou par un créancier ?
Je ne vois pas comment tu peux après clotures des opérations de liquidations , engager des poursuites individuelles .
ET si tu cnsidérais ta vie ?
Ton âge
Et Laisser tomber , pour un nouvl avenir ?

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9 Re: Créanciers ou pas. le Dim 30 Mai - 14:37

ELI

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Rebonjour Charlotte,
Les impayés m'ont obligés d'un point de vue manques de trésoreries de demander et d'obtenir la radiation de mon entreprise à la Chambre de Commerce et d'industrie.

En ce temps la je n'avais pas de quoi payer pour une liquidation judiciaire via le tribunal de commerce et un mandataire judiciaire. Santé défaillante pendant plusieurs mois.

- Si je laisser tomber l'affaire :

1)comment faire faces aux créances privilégiées ?
2) // // // // // perso et familiales ?
3)Si ma demande de radiation d'instance en LRAR pour défauts de comparutions n'aboutit pas, les cotisations sociales et autres jetteront il l'éponge ?

L'entreprise principale c'est fait flouée de près d'un million d'euros, ne pouvant pas payer ses cotisations et autres,cela à bloquées mes factures au niveau de la procédure collective. Laisser tomber dans ce cas la !
Cordialement,


ELI
P-S : La direction du RSI m'avait envoyée une attestation de radiation en juillet 2008 à ce jour je ne sais pas pourquoi. Ma demande de radiation c'est faite 6 mois après Sad

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10 Re: Créanciers ou pas. le Dim 30 Mai - 17:07

charlotte

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Expert V.C !
Expert V.C !
Quelle forme juridique avait ta société ? Entreprise en nom propre ou SARL ?

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11 Re: Créanciers ou pas. le Dim 30 Mai - 19:45

ELI

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1)Statut juridique Entreprise individuelle (Artisan) à mon nom propre.
2)Selon la secrétaire du mandataire la clôturé des poursuites collectives se feras en novembre 2010.
3)Par rapport à ce que j'ai trouvé comme article de droit sur le net on ne peut attaquer avant la clôture des poursuites collectives.
4)les poursuites individuelles sont en corrélations avec des erreurs de gestions de la part du gérant de l'entreprise donneuses d'ordres. j'espère être clair

Cordialement Eli.

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