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Bonjour,
voila mon cas,
Pendant 3 ans gérant d'une entreprise individuelle, en décembre 2007. j'eu facturais le reliquat d'un chantier à une Sarl
En ce temps là je ne savais pas que je fut et que c'est un problème assez grave entre la donneuse d'ordre et Moi le sous traitant. Pendant 6 mois de correspondances et de demande de paiement directement au près du Maître d’ouvrage rien à faire pas de paiement du reliquat.
6 mois après l'entreprise principale (l'autre entreprise) dépose son bilan à une date bien précise sans me prévenir.
Cette fameuse date avait été, et est retenue par la caisse du RSI comme la radiation de mon entreprise, non pas comme celle de l'autre entreprise fautive.
J'ai résistais au fléau des entreprise pendant 6 mois, jusqu'à que ma santé en pâtisse. Une fois redevenu chômeur Après plusieurs courriers de contestations sur la fausse date de la radiation. j'ai sollicitais des explications sur cette demande et obtention par la caisse RSI de mon entreprise, je me suis fait snobait et me fait snobée encore aujourd'hui.
Pourtant la caisse réclamât sur 1 an de calculs de cotisations, non pas 6 mois cela veut dire qu'il st indéniable qu'elle se contredit elle même.
D'ou ma question :
La caisse de cotisations sociale pour les Artisans nommée le RSI à t'elle le droit de son propre chef de demander et d'obtenir la radiation d'une entreprise ?
Selon une connaissance gérante d'une Sarl la caisse à fait une ingérence donc une faute lourde puisque elle n'est pas en droit de faire radier une entreprise.
Je souhaiterai avoir d'autres avis sur ce cas.
Par avance merci,
Amicalement votre.
voila mon cas,
Pendant 3 ans gérant d'une entreprise individuelle, en décembre 2007. j'eu facturais le reliquat d'un chantier à une Sarl
En ce temps là je ne savais pas que je fut et que c'est un problème assez grave entre la donneuse d'ordre et Moi le sous traitant. Pendant 6 mois de correspondances et de demande de paiement directement au près du Maître d’ouvrage rien à faire pas de paiement du reliquat.
6 mois après l'entreprise principale (l'autre entreprise) dépose son bilan à une date bien précise sans me prévenir.
Cette fameuse date avait été, et est retenue par la caisse du RSI comme la radiation de mon entreprise, non pas comme celle de l'autre entreprise fautive.
J'ai résistais au fléau des entreprise pendant 6 mois, jusqu'à que ma santé en pâtisse. Une fois redevenu chômeur Après plusieurs courriers de contestations sur la fausse date de la radiation. j'ai sollicitais des explications sur cette demande et obtention par la caisse RSI de mon entreprise, je me suis fait snobait et me fait snobée encore aujourd'hui.
Pourtant la caisse réclamât sur 1 an de calculs de cotisations, non pas 6 mois cela veut dire qu'il st indéniable qu'elle se contredit elle même.
D'ou ma question :
La caisse de cotisations sociale pour les Artisans nommée le RSI à t'elle le droit de son propre chef de demander et d'obtenir la radiation d'une entreprise ?
Selon une connaissance gérante d'une Sarl la caisse à fait une ingérence donc une faute lourde puisque elle n'est pas en droit de faire radier une entreprise.
Je souhaiterai avoir d'autres avis sur ce cas.
Par avance merci,
Amicalement votre.
