VICES CACHÉS
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
VICES CACHÉS

100% GRATUIT ! Une communauté spécialisée dans plusieurs domaines juridiques qui se propose de répondre gratuitement à toutes vos questions juridiques. Vous pensez que vos droits n'ont pas été respectés ? Nous avons la réponse.

Le deal à ne pas rater :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : où l’acheter ?
Voir le deal

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

information sur peine encouru

5 participants

Aller à la page : 1, 2  Suivant

Aller en bas  Message [Page 1 sur 2]

1information sur peine encouru Empty information sur peine encouru Ven 4 Déc - 22:38

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

bonjour, il y a un an je suis rentré par éfraction chez un particulié j'ai brisé la vitre et volé 2 consoles de jeu. au mois de janvier je passe au tribunal pour cambriolage en réunion, mon casier judiciere est vierge avant cela .. la personne qui a fais cela avec moi étais et est toujours mineur moi en tant que majeur qu'est ce que je risque ? on ma parlé d'amende et de surcis pouvez vous me confirmez ? je tiens a préciser que je ne suis pas forcément fière de se que j'ai fais merci pour vos réponses



Dernière édition par jamy le Lun 18 Jan - 5:56, édité 2 fois (Raison : SUJET Résolu - Verdict rendu)

2information sur peine encouru Empty Vol Sam 5 Déc - 4:52

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

vous avez quel âge ?
Qu'elles sont plus précisément les raisons de ce délit ?
Qu'elle est votre situation de famille ( vous semblez jeune) et financière ?

3information sur peine encouru Empty vol Sam 5 Déc - 5:00

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

Le code penal édicte une peine allant jusqu'à 5 ans de prison et 75000 € d'amendes. MAIS bien sur la décion est modulée en fonction des circonstances.C'est pourquoi je vous demande les circonstances.

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

bonjour, il y a eu réstitution du matériel volés, je n'es pas été en garde a vue car j'ai avoué de suite a la gendarmerie ma connerie. le mineur qui étais avec moi à déja été jugé et n'a rien eu a pars un éducateur. et selon lui le juge a dis que j'aurais la facture de la vitre a payé ainsi qu'une amende. je ne comptais pas prendre d'avocat car j'assume ma faute et accepterais la punition qui m'est du . selon vous je dois prendre un avocat ? merci

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

les raisons , il y en a pas l'imbécilité je dirais
j'ai 19 ans , et ma situation financière , je suis sans emplois et sans revenus

6information sur peine encouru Empty peine encourue Sam 5 Déc - 14:50

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

expliquer d'entrée de jeu que vosu reconnaissez vos torts, que vosu êtes prêt à rembourser la victime. expliquez votre situation qu evous êtes jeune sans emploi alors que vous auriez tant à donner à la société .Dites bien que vous ne recommencerez plus.
Vous risquez au maximum un sursis et une amende + le remboursement de la victime.
Si vous remboursez la victime il vous faudra expliquer d'où vient l'argent.
Le jour de l'audience venez avec tous justificatifs de votre situation financière.Faites état de recherches d'emploi.
Vous ne nous avez pas dit qu'elle était votre situation familiale.Vivez vous chez vos parents ?
Dans tous les cas de figure tenez nous au courant.

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

oui je vie encore chez mes parents , et par document justificatif vous parlez de quel documents ? je passe la première semaine de janvier . pensez vous qu'il est utile de demander les services d'un avocat ?

8information sur peine encouru Empty vol Sam 5 Déc - 17:01

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

pour les documents par ex un avis d'imposition mentionnant que vous n'êtes pas imposable..
Pour l'avocat ...oui si vous prerenez maître Collard ! Non je plaisante. Vous pouvez prendre un avocat avec l'aide juridictionnelle en ce cas il faut faire les démarches tout de suite prés du Tribunal de grande instance de votre domicile.
Sinon vous n'en avez pas besoin. il faut vous expliquer franchement, humble mais pas rampant.
regardez les juges , sans les provoquer, et dites qu'entre le temps ou vous avez été pris et l'audience vous avez eu le temps d'analyser votre acte, que c'est pas bien que vous ne recommencerez plus. Insistez sur la nécessité d'un emploi..."j'aimerais tellement travailler..."
Tenez nous toujours au courant .
Bien à vous

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

je tiens a vous remercier , vous m'avez rassurez .. je ferais au maximum pour faire connaitre ce site merci !

10information sur peine encouru Empty vol Sam 5 Déc - 17:10

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

bien le merci à vous
toute l'équipe
P.S. vous êtes de quelle région ?

11information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 17:44

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

de Bourgogne

12information sur peine encouru Empty vol Sam 5 Déc - 18:53

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

All right !
Bonne chance.
On attend de vos nouvelles

13information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 19:37

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

j'aurais besoin de renseignement sur autre chose mais je ne sais pas si je suis dans la bonne catégorie.. je m'explique.
Mon père il y a 1 mois a acheté un véhicule d'ocasion par annonce " leboncoin" et lors de la vente le vendeur nous a dis qu'il n'avais pas fais la carte grise avec l'ancien propriétaite et il nous a dis qu'il voulais faire une annulation de vente avec son ancien propriétaire pour ne pas que lui fasse la carte grise "radin je pense" et donc un mois après la vente j'attends toujours qu'il fasse la carte grise meme si j'ai la carte grise en ma potetion et la voiture. Je n'est pas de nouvelle de lui et la préfecture me dis qu'ils ne peuvent rien faire tant qu'il n'a pas fais l'annulation. Alors je me demandes quels sont les recours dans ses cas la ? je vous remercie pour les réponses que vous pouriez m'apporter.

14information sur peine encouru Empty cession voiture Sam 5 Déc - 19:45

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

1) pouvez vous prouver la vente ( paiement par chèque par exemple ?
2) mise en demeure par Lettre recommandée avec A.R de l'ancien propriétaire

15information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 19:47

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

la prouver non paiement en liquide on a juste le ticket que la banque nous a remis lors du retrait.. je pense que sa ne prouve rien. les seuls choses qui prouvent la vente c'est la voiture et la carte grise au nom de l'ancien propriétaire sans samble faible

16information sur peine encouru Empty voiture Sam 5 Déc - 19:58

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

1) assurez vous que ce ne soit pas une voiture volée, vous seriez passible de recel de vol
2) combien avez vous payé la voiture ? pourquoi en liquide ?
2) mettez ensuite le propriétaire en demeure de régulariser la situation , mentionnant que s'il ne vous fait pas un acte de vente, ( barrer la carte grise ) vous serez contraint de le signaler à la poilice.
A l'avenir ne faites pas les choses à l'envers.!

17information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 19:59

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

j'ai regardé sur internet pour le non gage elle n'est pas gagé et la préfecture m'a confirmé quelle n'étais pas volée , quelles sont les démarches que je dois faire ?

18information sur peine encouru Empty voiture Sam 5 Déc - 20:03

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

a nouveau par L.R.A.R mettez celui qui vosu l'a vendue en demeure de régulariser la vente de la voiture , à défaut vosu seriez obligé de le signaler à la police.

19information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 20:40

Staff

Staff
Admin
Admin

Je vais essayé de faire simple et efficace, voici un exemple de lettre :

le ..... vous nous avez vendu un véhicule de marque ........ contre le

paiement que vous avez exigé être en liquide de la somme de

..............Vous nous avez remis le véhicule ,ses clefs et une carte

grise qui n'était pas à votre nom mais au nom selon vos affirmations du

précédent propriétaire. En l'état ils nous est impossible d'obtenir une

carte grise à notre nom tant qu ela carte grise du véhicule ne sera pas

barrée , mentionnant vendue par l'ancien propriétaire.
Aussi je vous met
en demeure par la présente prise en R.A.R de
régulariser la situation, à
réception.
A défaut nous serions contraint de signaler la situation à la
police.


Cela vous convient?

20information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 20:41

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

oui parfait je vous remercie

21information sur peine encouru Empty Re: information sur peine encouru Sam 5 Déc - 20:43

Staff

Staff
Admin
Admin

De rien, merci aussi à Charlotte Wink

22information sur peine encouru Empty tiens, sur la publicité du forum Dim 20 Déc - 18:31

jamy

jamy
Modérateur
Modérateur

bonsoir
je pense que 121 à deja fait la publicité de ce forum n'es ce pas dans un autre forum non ? information sur peine encouru Icon_razz
car c'est comme cela que je suis venu ici et que je ne le regrette pas d'ailleurs
sinon, en effet, pour le tribunal, il faut vous montrer humble , amer sur votre parcours d'avant et vraiment honteux
désireux de vous racheter et faites aussi part de vos projets, comme dit par Charlotte
"je veux travailler, fonder une famille, rendre mes parents fiers de moi , je suis en état de choc (ce qui à l'air vrai d'ailleurs ) sur ma conduite d'avant, j'aimerais éffacé , bref,
vous voyez l'etat d"esprit dans lequel vous devez vous présentez
mauvaise fréquentation aussi et evidement, vous avez compris maintenant
voila, bon courage et tenez nous au courant
cordialement

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

bonjour , je passe au tribunal jeudi et j'ai une question qui me trotinne un peu la tête , la personne que j'ai cambriolée sera t'elle la au tribunal ? merci d'avance et je vous tiens au courant dès jeudi pour le rendu de jugement

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

Il y a des très très fortes probabilités qu'elle soit là si elle veut faire valoir ses préjudices.
Dites nous tout information sur peine encouru Icon_exclaim ET courage information sur peine encouru Icon_pirat
Question qu'elle est la différence netre un corsaire et un pirate ? information sur peine encouru 542903

t21

avatar
Nouveau membre
Nouveau membre

bonjour , aujourd'hui une personne de ma famille qui connais la personne que j'ai cambriolée m'a dis qu'il ne serait pas présent a l'audience car il travail . Comment cela vas se passer avec le juge si il n'est pas la ? merci

Contenu sponsorisé



Revenir en haut  Message [Page 1 sur 2]

Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum