bonjour,
j'aimerais avoir des conseils sur la garde d'enfants. Voic le cas de figure. Mon amie avec qui nous sommes concubin à un enfant de 6 ans . Son ex compagnon avec qui elle n'a pas été marié et lui aujourd hui marié. La garde de l'enfant s'est toujours passé à l'amiable en bonne entente sauf qu'à ca jour plus rien n'est possible car il n'accepte pas qu'elle refasse sa vie de son côté. C'est elle qui a la garde et qui s'occupe de son éducation et lui s'en occupe les week end et une partie des vacances. quels sont les droits de la maman à ce jour pour faire légiférer les regles de garde? est il possible de refuse une garde partagée?
merci pour vos informations. cdt
j'aimerais avoir des conseils sur la garde d'enfants. Voic le cas de figure. Mon amie avec qui nous sommes concubin à un enfant de 6 ans . Son ex compagnon avec qui elle n'a pas été marié et lui aujourd hui marié. La garde de l'enfant s'est toujours passé à l'amiable en bonne entente sauf qu'à ca jour plus rien n'est possible car il n'accepte pas qu'elle refasse sa vie de son côté. C'est elle qui a la garde et qui s'occupe de son éducation et lui s'en occupe les week end et une partie des vacances. quels sont les droits de la maman à ce jour pour faire légiférer les regles de garde? est il possible de refuse une garde partagée?
merci pour vos informations. cdt