Copyright et propriété intellectuelle

Bonjour !

J'aurais deux questions issues du même problème.

Je parle ici du site suivant : http://www.pottersphere.com (nouvellement renommé Kameo),

qui a fait un dépôt de Copyright ici : http://njmt186.copyrightfrance.com/


Il y a jusqu'à encore 1 semaine, ce site hébergeait un forum de discussion à l'adresse http://rpg.pottersphere.com . Suite à un malentendu entre le propriétaire du site et l'administrateur du forum, le forum a été supprimé. Or, ayant eu vent de ce qui allait se passer, l'administrateur du forum a récupéré avant de partir à la fois les adresses e-mail des utilisateurs et le contenu du forum.

Puis il a recréé un autre forum sur un autre domaine, un peu différent, et il a envoyé un mail collectif à tous les anciens utilisateurs pour leur donner la nouvelle adresse, ce qui n'a comme vous pouvez vous en douter pas du tout plu au propriétaire.


Maintenant j'ai deux questions :

=> l'administrateur du forum peut-il être accusé pour avoir utilisé ces e-mails ?

=> certains acteurs du forum avaient réalisé des contenus leur ayant demandé beaucoup de temps. Ces contenus leur appartiennent-ils de sorte qu'ils peuvent les remettre dans le nouveau forum ? Ou appartiennent-ils à Pottersphère par l'intermédiaire du Copyright ?


Merci beaucoup d'avance, j'ai beaucoup de mal à me repérer dans toutes les lois existantes...

Bonjour
Cette question est pour Notre Admistrateur justement
On lui demande de se pencher dessus
A bientot

Aucune crainte pour l'administrateur, il est responsable des dires sur le forum. Néanmoins la base de donnée lui est propre seulement et seulement si il a eu le temps d'en faire une copie.

Avec ou sans copyright, il a le droit.

Eh bien le propriétaire du site lui a donné les accès nécessaires mais pas explicitement dit (ni interdit) de faire une copie de la base.

En tout cas ce propriétaire dit que l'admin du forum a utilisé des données privées à des fins personnelles dans le but de faire de la concurrence illicite au site.

Et pour ma deuxième question, le fait qu'il y ait dans le constat de copyright "le contenu éditorial est protégéé=" ne protège vraiment pas les textes écrits sur le forum lorsqu'il était encore dans le site, vous êtes surs ?

Si c'est vrai, il y en a un qui va avoir du mal à aboutir dans ses poursuites...

Ou en êtes vous?

Ah eh bien le site Pottersphère a fermé, nous nous sommes arrangés, et il n'y a plus de problème

Désolé j'ai oublié de prévenir.

Ok alors bonne nouvelle !