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DROIT DES enFANTS ADOPTES

3 participants

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1DROIT DES enFANTS ADOPTES Empty DROIT DES enFANTS ADOPTES Lun 9 Aoû - 11:48

axel

axel
Nouveau membre
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j'ai été pris en charge dans les annees 70 par un couple ( à leur demande )avec passage devant les tribunaux mais j'ai continué à garder mon nom d'origine.(je sais qu’il décision un document du tribunal mais je sais pas où )A la mort de mon pere adoptif (tuteur légal) en 1982 j'avais 11ans.Ma mère adoptive ne m'a jamais parler d'un éventuel droit me concernant. Aujourd'hui japprends qu'elle à laisser son bien en cas de déces à sa fille née d'un premier lit(mais pas avec mon pere adoptif.Mon père adoptif n'avait pas de famille(enfants frere soeur neveux........)J'aimerai savoir si j'ai droit à quelque chose.Bien entendu ma mère apdotive qui a 88ans aujourdhui est toujours vivante (mais elle perd un peu la boule).Merci de votre réponse

2DROIT DES enFANTS ADOPTES Empty Re: DROIT DES enFANTS ADOPTES Lun 9 Aoû - 12:10

Staff

Staff
Admin
Admin

Automatiquement vous bénéficiez de l'héritage de votre mère (adoptive ou non)

3DROIT DES enFANTS ADOPTES Empty Re: DROIT DES enFANTS ADOPTES Lun 9 Aoû - 16:19

charlotte

charlotte
Expert V.C !
Expert V.C !

DROIT DES enFANTS ADOPTES Icon_razz Bonjour

Pouvez vosu demander à votre mère l'acte d'adoption ?

4DROIT DES enFANTS ADOPTES Empty Re: DROIT DES enFANTS ADOPTES Mar 10 Aoû - 0:35

axel

axel
Nouveau membre
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DROIT DES enFANTS ADOPTES Icon_biggrin bonsoir charlotte,
impossible de poser la main sur l'acte d'adoption , j'ai eu une copie il y a bien longtemps (20ans déjà que j'ai égaré d'ailleur) mais je suis jamais vraiment poser la question sur un eventuel droit d'heritage. depuis j'ai fais fais ma vie.Comme aujourdhui je me sens un lzser je me pose beaucoup de question. De plus comme que je suis parti à l'étranger durant ces 20 ans faire mes études et travailler vous vous imaginez le reste, celui qui part à la chasse perd sa place.

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