OUTRAGE REBELLION IVRESSE PUBLIC ET MANIFESTE à mon domicile

Bonjour.

Suite a une soirée à mon domicile avec un amis ou nous avions consommé une bouteille (50 cl à 35°), un voisin a appelé les service de police pour tapage (alors que nous ne faisions pas tant de bruis que ca).

Les policiers se sont introduits dans l’entrée de mon appartement sans mon consentement. Écoutant un bruit dans mon entrée, je constate leur présence et leur demande ce qu’il font la. Ils me demande de les suivre. Je leur demande pourquoi et me répondent de ne pas poser de questions en m’ordonnant de les suivre.

Sur ce, l’un d’eu m’attrape violemment par le pull over me faisant tomber dans les escalier de mon entrée. Dans le panique je me débat et tandis que je suis au sol, ils me menotteent sans ménagement.
J’ai malheureusement insulté ceux-ci car j’étai très en colère et dans la panique l‘un deux c‘est pris un coup de pied alors que je me débattait…

Ceux-ci me conduise de force dans leur véhicules et tandis que j’exprime mon mécontentement en opposant une résistance, l’un d’eux me plaque et me frappe au sol une seconde fois.

Il est à noté que mon amis, assistant à cet exercice de force, leur demande de se calmer et se fait lui aussi immobiliser au sol, frapper et menotter, provoquant quelques blessures qui lui vaudront une ITT.

Je passe donc bientôt en jugement pour outrage, rébellion, ivresse public et manifeste.

Ma question est la suivante : les policiers ont-ils le droit de s’introduire dans mon appartement sans mon consentement, de m’en sortir avec violence et de me frapper sans autorisation.

J’aimerais connaitre les textes de loi concernant ce genre d’histoire et quel recours puis je avoir pour amoindrir la condamnation qui sera prise à mon encontre.

Cordialement, Mr COURTOIS Michaël.

Cher Mik COURTOIS
1) as tu eu déjà au paravant de tels incidents, ,
2) Casier judiciare vierge ou non ?
3) Quel âge as tu ?
4) Quelle est ta situation familiale, Marié, des enfants ?
5) Professionnelle
6) qui peut témoigner ?
7) quand passes tu en jugement ?
8 Combiende jours d'ITT de ton ami ?
9) Quelle heure était -t-il ? ( lors du bruit )
10) Il n'y avait que du bruit ?
11) A quelle occasion cette fête ?
12) Avasi tu prévenu tes voisins .

Réponds à toutes ces questions par ordre?
*
**
Ton appartement n'est pas un lieu public, pour commencer,
Et évidemment ils n'ont pas le droit..

« Constituent un outrage puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende les paroles, gestes ou menaces (...) adressés à une personne dépositaire de l’autorité publique, dans l’exercice ou à l’occasion de ses fonctions, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie » (art. 433-5, C. pénal). « Constitue une rébellion le fait d’opposer une résistance violente à une personne dépositaire de l’autorité publique agissant dans l’exercice de ses fonctions, pour l’exécution des lois, des ordres de l’autorité publique, des décisions ou mandats de justice (art. 433-6, C. pénal). La rébellion est elle aussi punie de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende.
Bon M. COURTOIS ton nom seul devrait suffir à te soustraire de toute insinuation...
Réponds aux questions please.

merci de m'avoir répondu aussi vite!
donc :
1) as tu eu déjà au paravant de tels incidents,
Jamais d'outrage rebelion mais deux IPM devant chez moi....
2) Casier judiciare vierge ou non ?
j'ai u quelques problemes dans ma jeunesse mais je pense que maintenant c'est bon (condamnation pour possetion et usage de canabis : 2 moi de sursi avec mise 5 ans à l'epreuve sans récidive il y a 7 ans)
3) Quel âge as tu ?
j'ai 32 ans
4) Quelle est ta situation familiale, Marié, des enfants ?
célibataire, pas d'enfants, musicien mais RMIste
5) Professionnelle
musiciens (des concerts tout les week end,env 70 cette année) je ne suis donc pas sans activité et fortement engagé dans lemilieu associatif. et engagé tout cours...
6) qui peut témoigner ?
un ami peut fournir un certificat médical mais ne pourra se rendre au tribunal (il est prof de guitare et travaille), je suis donc bien seul.
7) quand passes tu en jugement ?
je passe le 2O janvier
8 Combiende jours d'ITT de ton ami ?
1 jour (c'était juste avant ces vacance...)
9) Quelle heure était -t-il ? ( lors du bruit )
minuit
10) Il n'y avait que du bruit ?
les bruis était plus une discussion politique passionnée que de la musique ou du brouhaha du à du monde.
11) A quelle occasion cette fête ?
ce n'étais pas une fete mais une simple discussion mouvementée (on parlait politique...)
12) Avasi tu prévenu tes voisins
je ne pense pas a avoir a les prévenir pour ce genre de chose bien que ma voisine soit franchement intolérente( je n'ose meme plus faire de musique chez moi ou organiser un repas sous peine de remontrance).

Réponds à toutes ces questions par ordre?
*
**
Ton appartement n'est pas un lieu public, pour commencer,
Et évidemment ils n'ont pas le droit..

1) ton ami prof de guitarepeut faire attestation . L'attestation doit etre manuscrite préciser qu'il est ton prof de guitare, il relate les faits 10 lignes suffisent, et écrti j'ai connaissance que cette attestation va être produite en justice et qu'une fausse attestation de mapart m'expose à des sanctions pénales. + photocopie recto verso d'une pièce d'identité.
2) je t'ai transmis les peines pour rebellion etc, Mais ce qui m'étonneest qu'il soit indiqué "publique" Sur le dos de ta citation il doit y avoir les articles pénals te concernant? Passent les moi .

Est-ce qu eton ami qui a un jour d'IT est aussi poursuivi ? Si NON à ton avis pourquoi ?

Il y a ecrit "publique" car à mon avis, les policier on fait preuve de mauvaise fois pour justifier leurs actes. ensuite, l'endroit ou il m'on violenté sont des escaliers qui montent jusqu'a mon appartement et ces escaliers font partis intégrantes de mon appartement. c'est marqué dans mon bail. ils on donc du penser que les escaliers sont des parti communes de l'immeuble dans lequel j'habite. c'est d'ailleurs marqué sur ma convocation : "ivresse publique et manifeste dans un lieu publique à savoir, les parties communes de son immeuble"

en ce qui concerne les artiles, les voicis:

-outrages Art.433-5 al1, al2 du code pénal réprimés par ART 433-5 ; ART 433.22 du code pénal
- rébellion 433-6 ; Art 433-7 al 1 du cp réprimé par Art 433-7 al1; Art 433-22 du code pénal
- ivresse publique : Art R3353-1 du code de la santé publique réprimé par Art 3353-1 du même code. (était ce bien ca que tu me demadais?)

pour mon ami, il à été placé en dégrisement et n'est pas été poursuivi car il s'est laissé faire bien que ce ne soit pas la première fois qu'il subit des violences policières...

il faut savoir qu'en ce moment sur montlucon, c'est une véritable chasse au sorcières...(je ne pense pas etre paranoïaque)

en tout cas, merci d'être attentive à notre cas.

Charlotte réponse super rapide ! Attention aux radars

Bonsoir
Quel histoire , bon Charlotte est la pour répondre, ouffff

Oui, c'est une triste histoire qui révèle un état ou la police est assujettie au dogme du chiffre et qui ne se gène pas pour contrôler à tout va d'une manière souvent discourtoise et quelque fois violente. pour ma part je suis de plus souvent controlé par les force de l'ordre : plus d'une vingtaine de contrôle cette année rien que sur montlucon (petite ville de 30 000 habitant du cntre de la france) et je suis musicien donc je me déplace souvent dans toute la france. un amis c'est récemment pris deux moi de prison ferme pour avoir tagué un mur dans un squatt mais il faut dire que c'était plus un déli de sale gueule.

voici un article intéressant de wikipédia :
Leur nombre s'est fortement accru en France durant les années 2000, atteignant 562 083 en 2007, soit 54,2 % de plus qu'en l'an 2000,
celles de plus de 24 heures augmentant même de 73,8 % et celles
motivées par une infraction au droit de séjour des étrangers subissant
une escalade de 179 %. La Commission nationale de déontologie de la sécurité
a déploré dans son rapport 2007 le fait que des gardes à vues aient été
effectuées sans que les personnes retenues se soient vu signifier leurs
droits, notamment dans le cas de mineurs^[16].
Selon Human Rights Watch la justice française utilise le délit d'«association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste» ^[17] pour placer, abusivement, de nombreux suspects en détention provisoire .
En 2009, la controverse sur la garde à vue continue alimenté par
deux "sources" : un usage abusif de la garde à vue par les forces de
l'ordre (garde à vue pour "outrage", garde à vue à l'encontre de
simples témoins^[18]) et par des accusations de non conformité de la garde à vue face à la convention européenne des droits de l'hommes[

voici un autre article : http://france-info.com/chroniques-le-plus-france-info-2009-11-23-une-garde-a-vue-a-1-million-d-euros-372508-81-184.html qui témoigne de fonctionnaires soit sur les dents, soit incompétent...

je ne me fait pas trop d'espoirs sur le sort que me réserve le juge et je m'attend à aller faire un tour en tôle bien que je soi plutot un pacifiste...

Bien au lieu de balablater à faire du vent ALLEZ au boulot
1) Le jour de l'audience tu prends une copie de ton bail (même 3, i pour le MNT public, une pour le Tribunal ) et tu auras surligné la partie privée des escaliers.
2) Tu racontes les faits calmement en soulignant que c'était une conversation politique, et que ce types de conversation toujours passionnées génére des haussement de voix.
3) Quand à être ivre , qu'est-ce qui le prouve, as tu fais un test ? alors tu reconnais avoir bu mais pas ivre.
4) Tu dis que tu as été conseillé et qu'il semble au conseillé que l'élement " sur la voie publique " ne semble pas exister , et tu demandes la relaxe
5) pour l'amende tu amènes les justificatifs de tes derniers revenus , et si le tribual veut quand même pronocer une sanction tu demandes à ne pas avoir d'amende ou très peu en raison de tes revnus.
En tout tu es humble et normal , promets de chuchoter tes convictions politiques la prochaine fois , mais tu n'es pas rampant.
Maintenant je remercie admin qui n'avait pas encore vu quej'étais une flèche
et je dis à Jami qu'elle y mette un peu son grain de sable dans mes chateaux de même nature.

Ahh au fait tu es de quel bord politique ?
quoiqu'ilen soit CHANGE c'est manifestement le mauvais bord.

Mais Charlotte, apres la lecture de tes réponses, je n'ai pu qu'approuver et je ne pouvais décement rien rajouter et encore cette réponse qui est tres concluante
Je rajoute encore à l'attention de notre ami d'etre bien avisé de suivre tous ces conseils
Ne pas critiquer la police devant le tribunal mais dire ce qu'à argumenter Charlotte suffira
Ne pas etre méprisant, ni suffisant, bref HUMBLE , mais explicite sur les faits

Dire comme la conclusion de Charlotte, la FLECHE , que tu va changer de bord politique ou alors que tu arretes la politique dorénavent, vu que ca te rapporte trop de probleme (pour cela , je plaisante, faut pas le dire , mais que tu fera attention dorénavant suffira )

voila, tu nous tiens au courant bien sur

Quand je disais que c'étai tle mauvais bord, d'évidence il te fait couler, puisque tu es obligé de hurler pour te faire entendre !
Tribord toute ...tention à la baume !BOUM

Admin; nous à envoyé l'appareil photo le plus cher du monde....!

lol, un appareil photo? pour faire quoi bas nylon ou nylon en bas ?

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Charlotte réponse super rapide ! Attention aux radars



C'est ça l'appareil photo le plus cher du monde !!

lol, je viens de comprendre

Le radar , ah oui, que je suis bete moi , ca alors
Ben quand meme , y'a aussi SUPER JAIMIE ou Super WOMEN qui symboliserait mieux non cher Adminstrateur ?.

ok je fait tout ca... je me demandait si le juge, la cour le procureur n'allait pas prendre le fait que je me défende pour un forme d'arrogance?

pour la discussion politique, j'essaie simplement de faire comprendreà mon ami qu'il est important d'aller voter... il faut dire que ma voisine du dessous m'empêche de faire quoi que ce soit. il lui arrive même d'insulter mes amis lorsque ceux ci viennent chez moi...

je vous tiens au courant dans la foulée...

Peut etre que dans ces histoires de voisinages, il serait bon aussi de regarder de son coté , si on est vraiment pas nuisible afin de regler ce probleme une fois pour toute

C'est à dire, que le mieux à mon avis , c'est d'ouvrir le dialogue avec elle et de lui présenter, premierement des excuses pour la gene occasionnée et de lui proposer qu'elle vienne vous voir ou vous appeller des qu'elle est embettée par un bruit anormal
Ainsi, montrez lui que vous la prenez en compte et vous verrez qu'en réglant cet aspect des choses, vous allez aussi solutionné le probleme de la police

il se peut que votre voisine aussi est des problemes qui par le bruit, l'empeche de dormir ou se reposer en toute bonne foi ?
Essayez de vous comprendre, c'est la meilleure solution que l'affrrontement qui ne fera que des perdants
Tenez nous au courant de l'issue de votre proces

trop de rencoeur envers ma voisine pour communiquer quoi que ce soit pour l'instant. j'estime, habitant à deux pas du centre ville qu'un minimum de tolérance envers ce que certains appellent des nuisances sonores est nécéssaire à un bon voisinage, d'un part et à une vie culturelle dans une ville d'autre part. en effet, le nombre de lieux proposants des animations fermant dans ma ville est consternant. promenez vous à montlucon un vendredi soir et vous verrez que quasiment plus rien ne s'y passe. autrement dit, l'intolerence va bon train sous les chaumières et le voisin devient le coupable des maux de tout les jours... un peu facile que de s'acharner sur le voisin rasta du dessus...c'est aussi pour cela que je m'indigne devant autant remue ménage autour de mon histoire. ce n'est pourtant pas grand chose.

aussi quand'il est interdit de parler chez soi un soir, que ce soi dimanche ou vendredi je compare cela aux prémices d'un couvre feu... ce qui n'est pas normal dans le pays des droits de l'homme et de la femme...

dans tout les cas, je vous remercie pour ce site gratuit et utile. tout les autres étaient site que j'ai trouvé qui se prétendaient gratuits nécessitaient d'appeler un numéro 08-------- payant. donc encore merci et à bientôt...