Bonjour à tous,
Nouvelle sur ce forum, j'espère pouvoir y trouver une réponse car je n'y connais pas grand chose....
alors voilà :
J'ai créé mon auto entreprise au 1er septembre 2010. Parmi mes activités il y a l'enseignement de la danse.
J'ai pour cela signer un contrat de location de salle de sport pour assurer mes cours. Mais je n'ai pas assez d'élèves pour maintenir cette prestation. Aussi ai-je décider de modifier les statuts de mon entreprise et ne plus enseigner pour l'instant.
Mon prestataire me dit que je ne peux pas résilier le contrat et qu'il encaissera mes 9 chèques remis le jour de la signature. Pourtant sur mon contrat, il y a une clause résiliation qui stipule, parmi d'autres raisons que ce contrat sera annulé 15 jours après la dénonciation de celui ci par lettre recommandée, en cas de modification de la société.....
Qu'en est il? Pouvez vous me renseigner car je débute,je n'ai pas d'argent pour engager un avocat et non plus pour l'instant pour payer cette salle dont je ne me servirai pas.
Je vous en remercie infiniment.
Bien cordialement
Vanessa
Nouvelle sur ce forum, j'espère pouvoir y trouver une réponse car je n'y connais pas grand chose....
alors voilà :
J'ai créé mon auto entreprise au 1er septembre 2010. Parmi mes activités il y a l'enseignement de la danse.
J'ai pour cela signer un contrat de location de salle de sport pour assurer mes cours. Mais je n'ai pas assez d'élèves pour maintenir cette prestation. Aussi ai-je décider de modifier les statuts de mon entreprise et ne plus enseigner pour l'instant.
Mon prestataire me dit que je ne peux pas résilier le contrat et qu'il encaissera mes 9 chèques remis le jour de la signature. Pourtant sur mon contrat, il y a une clause résiliation qui stipule, parmi d'autres raisons que ce contrat sera annulé 15 jours après la dénonciation de celui ci par lettre recommandée, en cas de modification de la société.....
Qu'en est il? Pouvez vous me renseigner car je débute,je n'ai pas d'argent pour engager un avocat et non plus pour l'instant pour payer cette salle dont je ne me servirai pas.
Je vous en remercie infiniment.
Bien cordialement
Vanessa