Bonjour.
J'espère ne pas me tromper de catégorie, Internet étant le support des dites œuvres, je pense que je suis dans la bonne catégorie x)
Je résume les faits:
Il y a bientôt 3 ans de cela, j'ai créé un forum sur Internet, hébergé par un grand hébergeur français gratuit.
Tout allait bien, enfin ces derniers mois leurs serveurs ont eu beaucoup de problème et en ont encore mais je ne m'en suis pas plaint, jusqu'à ce Lundi (14/12/2009). Mon forum a été banni par Onlineguardian, sans préavis ni raisons. Je me suis donc rendu sur le forum de l'hébergeur pour demander la raison du bannissement qui est la suivante: "Liens illégaux sur le forum".
Je ne vais pas mentir, oui il y avait des liens illégaux malgré que cette illégalité soit ambigüe (roms de jeux Nintendo), mais je n'ai pas contesté et ai approuvé, bien que ces liens ne représentent même pas 1% du forum. En moins 3 ans, le forum a eu un certain succès et une grande activité, ~1200 sujets, ~42000 messages, ~800 membres. Nos sujets étaient principalement basés sur les Jeux Video, nous faisions des Tests de jeux, des Previews, des News, vraiment de tout. Nous étions une communauté.
Le problème est que l'hébergeur refuse de nous (les membres et moi) laisser récupérer les œuvres sous prétexte que le forum est et restera banni définitivement (à cause des liens illégaux), alors que nous n'avons aucune copie de ces dernières, je ne conteste pas le fait que le forum reste banni, mais ça ne les autorise pas à refuser de nous rendre nos œuvres comme nous l'indique l'article L112 du Code de la propriété intellectuelle (c'est l'argument que j'ai donné aux admins de cet hébergeur).
Je m'adresse donc à vous, que dois-je faire ?
EDIT: Je peux vous donner le lien de la discussion avec les admins si vous en avez besoin
J'espère ne pas me tromper de catégorie, Internet étant le support des dites œuvres, je pense que je suis dans la bonne catégorie x)
Je résume les faits:
Il y a bientôt 3 ans de cela, j'ai créé un forum sur Internet, hébergé par un grand hébergeur français gratuit.
Tout allait bien, enfin ces derniers mois leurs serveurs ont eu beaucoup de problème et en ont encore mais je ne m'en suis pas plaint, jusqu'à ce Lundi (14/12/2009). Mon forum a été banni par Onlineguardian, sans préavis ni raisons. Je me suis donc rendu sur le forum de l'hébergeur pour demander la raison du bannissement qui est la suivante: "Liens illégaux sur le forum".
Je ne vais pas mentir, oui il y avait des liens illégaux malgré que cette illégalité soit ambigüe (roms de jeux Nintendo), mais je n'ai pas contesté et ai approuvé, bien que ces liens ne représentent même pas 1% du forum. En moins 3 ans, le forum a eu un certain succès et une grande activité, ~1200 sujets, ~42000 messages, ~800 membres. Nos sujets étaient principalement basés sur les Jeux Video, nous faisions des Tests de jeux, des Previews, des News, vraiment de tout. Nous étions une communauté.
Le problème est que l'hébergeur refuse de nous (les membres et moi) laisser récupérer les œuvres sous prétexte que le forum est et restera banni définitivement (à cause des liens illégaux), alors que nous n'avons aucune copie de ces dernières, je ne conteste pas le fait que le forum reste banni, mais ça ne les autorise pas à refuser de nous rendre nos œuvres comme nous l'indique l'article L112 du Code de la propriété intellectuelle (c'est l'argument que j'ai donné aux admins de cet hébergeur).
Je m'adresse donc à vous, que dois-je faire ?
EDIT: Je peux vous donner le lien de la discussion avec les admins si vous en avez besoin