séparation de bien , pension alim,et prestation compensatoire: quoi faire pour etre "juste"

bonjour ,
je suis nouvelle sur le forum ...
je vais me séparer de mon mari , avec qui je vis depuis 18 ans (10 ans de mariage)
nous avons 2 enfants, et ferons la garde partagée.(la seule chose ou nous sommes d'accord)
nous sommes propriétaire d'une très belle maison(200m²) depuis 1 an,et avons tous les 2 des économies conséquentes ,mais équivalentes.

mes questions sont donc les suivantes:
-comment faire la séparation du mobilier , si je ne peux rien emmener,faute de place ?

il garderait également la maison ,il s'est déja arrangé avec la banque. il sera "juste" tous les mois , mais c'est SON choix car il ne veut ni vendre , ni louer

-nous y avons travaillé comme 2 fous , tous les 2, doit-il y avoir compensation ?
-ainsi qu'un remboursement de la moitié des sommes remboursées à la banque ?

-ai-je droit a une pension alimentaire,si il y a garde partagée, et/ ou prestation compensatoire,son salaire étant 2.5 X supérieur au mien ? (1100 contre 2700 )
si oui...une idée de la somme ?

merci de m'aider,mon but est d'etre le plus juste possible,afin de rester en bon termes,sachant tout de meme que les loyers des logements sont assez conséquents ici

(650,ss charges pour un F3 de 60 m²),et pour l'instant aucun propriétaire ne veut me louer,faute de revenus...

les enfants sont d'accord pour la garde alternée , mais n'ont pas envie d'etre un "boulet" financièrement pour moi, et ne sont pas préssés de s'enfermer dans un petit appartement...

ca me fend le coeur , et je ne trouve pas ça juste.

je voudrais vraiment rester correcte,j'insiste la dessus , mais si j'ai droit a qq chose ,je le lui demanderais.,pour que mes enfants se sentent bien quand ils viendront chez moi
j'attends vos conseils et suggestions....

merci,bonne journée !

Ça c'est une question !

-comment faire la séparation du mobilier , si je ne peux rien emmener,faute de place ?

Les vendre serait la meilleure solution. Autre solution : faire une déclaration de bien mutuelle.

-nous y avons travaillé comme 2 fous , tous les 2, doit-il y avoir compensation ?
-ainsi qu'un remboursement de la moitié des sommes remboursées à la banque ?

Compensation ? Vous voulez un loyer en faites ou bien ? Soyez plus claires dans vos souhaits

-ai-je droit a une pension alimentaire,si il y a garde partagée, et/ ou
prestation compensatoire,son salaire étant 2.5 X supérieur au mien ?
(1100 contre 2700 )
si oui...une idée de la somme ?

Jamy vous répondra


Nous ferons notre maximum pour vous aider à rester le plus juste possible

merci pour vos réponses !
pour la maison , je ne veux pas de loyer , mais nous avons fait beaucoup nous meme , et la valeur de la maison est plus élevée que le crédit qu'il y reste a rembourser...
et nous avons déjà amorti 10 000 €...
mon mari s'est également renseigner , et m'a dit qu'il fallait passer chez le notaire , pour changer les papiers par rapport au pret immo (pour enlever mon nom), et cela couterait env 6000€
n'y a t'il pas d'alternative ?

n'y a t'il pas d'alternative ?

Je vous conseille vivement de continuer à rembourser le crédit, afin de conserver la co-propriété de la maison. Vous avez beaucoup investi dedans (financièrement et physiquement). Efforts récompensés. Ne tombez surtout pas dans ce piège !

Bonjour Erasmus
Bienvenue parmis nous

erasmus30"]bonjour ,
je suis nouvelle sur le forum ...
je vais me séparer de mon mari , avec qui je vis depuis 18 ans (10 ans de mariage)
nous avons 2 enfants, et ferons la garde partagée.(la seule chose ou nous sommes d'accord)
nous sommes propriétaire d'une très belle maison(200m²) depuis 1 an,et avons tous les 2 des économies conséquentes ,mais équivalentes.

Votre divorce semble se passer à l'amiable, donc, dans cet esprit la , je vous répond aux questions posées .

mes questions sont donc les suivantes:
-comment faire la séparation du mobilier , si je ne peux rien emmener,faute de place ?

Vous faites une estimation de ces meubles et votre mari vous rembourse une valeur en vous mettant d'accord tous les deux et faites cela par écrit pour ne plus revenir dessus

il garderait également la maison ,il s'est déja arrangé avec la banque. il sera "juste" tous les mois , mais c'est SON choix car il ne veut ni vendre , ni louer

Il devra donc vous payer la moitié de la valeur de la maison au prononcé du divorce, mais il faut savoir que vous pouvez aussi demandé à l'amiable une indemnité d'occupation de la jouissance de la maison (vous etes tous les deux encore propriétaire tant que l'acte notariale et le partage des biens n'est pas validé et prononcé d'abord par le juge

-nous y avons travaillé comme 2 fous , tous les 2, doit-il y avoir compensation ?

J'ai donc répondu ci dessus en vous disant de réclamer une indemnité d'occupation (un loyer quoi )

ainsi qu'un remboursement de la moitié des sommes remboursées à la banque ?

Cela, je vous suggere de ne pas accepter
Car cela vous engage à rester solidaire du crédit alors que dans quelques temps, votre mari sera le seul propriétaire du bien
Si un probleme venait se greffer entre vous , vous seriez engagé par ce credit
Sans parler du fait que si vous envisagiez de prendre un autre crédit ensuite, celui ci vous pénaliserait

Afin de ne pas permettre de conflit future entre vous deux , alors que cela commence bien, il vaut mieux eviter ce genre de situation qui peut se retourner de facon catastrophique par la suite en cas de paiement non honorée et d'autres incidents qui viendraient

-ai-je droit a une pension alimentaire,si il y a garde partagée, et/ ou prestation compensatoire,son salaire étant 2.5 X supérieur au mien ? (1100 contre 2700 )
si oui...une idée de la somme ?

Toujours dans l'esprit de l'amiable, cela peut etre parfaitement inclus en fonction de vos revenus en effet

Le montant sera déterminée par le nombre de vos enfants communs et les charges et les revenus de chacuns du couple

merci de m'aider,mon but est d'etre le plus juste possible,afin de rester en bon termes,sachant tout de meme que les loyers des logements sont assez conséquents ici

(650,ss charges pour un F3 de 60 m²),et pour l'instant aucun propriétaire ne veut me louer,faute de revenus...

Votre mari ne peut se porter caution ?
Car si vous n'arrivez pas à trouver un logement, un probleme va se poser pour votre séparation et il est vrai que vos revenus ne suffiront pas à vous faire avoir un logement en privée

les enfants sont d'accord pour la garde alternée , mais n'ont pas envie d'etre un "boulet" financièrement pour moi, et ne sont pas préssés de s'enfermer dans un petit appartement...
ca me fend le coeur , et je ne trouve pas ça juste.

C'est pourquoi il faut faire les comptes équitablement des maintenant pour ne pas générer ensuite de conflits qui viendraient surtout à cause de l'argent
Donc, une question me vient à l'esprit

Pourquoi n'es ce pas vous qui gardez la maison ?
Car les enfants seraient tout de meme plus à l'aise et ne quitteraient pas leur environnement

Maintenant, vous m'expliquerez la raison car il se peut que ce soit la condition que votre mari vous ait mise pour que cela se passe bien ?
Je ne sais pas, j'attend votre réponse
Mais il est sur qu'il ne faut faire aucun compromis dans le sens ou cela vous frustre malgré tout et que vous en ressentiez une injustice car cela reviendra ensuite dans les conflits futurs obligatoirement et surtout lorsque votre mari aura refait sa vie ou vous meme, le conjoint générant souvent des remises en questions de l'ordre établit

je voudrais vraiment rester correcte,j'insiste la dessus , mais si j'ai droit a qq chose ,je le lui demanderais.,pour que mes enfants se sentent bien quand ils viendront chez moi
j'attends vos conseils et suggestions....

merci,bonne journée

Donc, restes à savoir pourquoi vous quittez la maison ?
Egalement , si la somme que vous récuperez sur la vente et le loyer d'indeminté vous permettrait de réinvestir dans un autre achat d'un bien pour vous meme ?.

Le divorce ? qui le souhaites ?
Es ce vous deux ou votre mari ?

Car en fonction de la raison , vous pouvez aussi demander à votre mari une pension compensatoire pour la vie commune depuis 10 ans et la prévaloir en fonction de son enrichissemnet personnel au détriment du votre

Cette pension compensatoire dit en autre que celle ci est estimée sur le fait que le mari souvent grace au fait que sa femme reste à la maison ou s'occupe majoritairement des enfants , puissent lui se consacrer sans sanction à sa carriere

Cela équivaut à dire que vous subissez un préjudice vis à vis de la situation et que par conséquence, on vous compense cela de cette facon

Egalement, pour maintenir le rythme de vie avant le divorce que vous aviez


Repondez déja aux questions supplementaires

Admin a écrit:

lol, pourquoi tout cela ??????

au secours

vive la réponse a super Jamy !

Admin a écrit: vive la réponse a super Jamy !

alors j'en profite Administrateur

Peux tu me trouver un plus beau profil sous mon pseudo car je me lasse de celui ci et en plus, celui de Charlotte est plus classe , donc, je suis jalouse

tout d'abord mille merci , je me sens un peu moins seule ,face à tout ça....
pour vous répondre :
1)c'est moi qui veut partir , sans engager pour l'instant de procédure de divorce. je souhaite tout d'abord m'installer ailleurs ,pour que les enfants et moi puissions prendre nos marques,avant de lancer une procédure...actuellement la cohabitation est très difficile , et ma priorité est de déménager,j'y consacre tout mon tps,le reste suivra...on nous a dit qu'il fallait faire un papier pour qu'il m'autorise a quitter le domicile,et il est d'accord,c'est déjà un bon début...
pour l'instant ça se passe plus ou moins à l'amiable ,nous sommes d'accord sur la garde alternée des enfants,c'est le plus important, mais je sais qu'il ne me fera pas de cadeau..on a déjà évoqué le theme des meubles,mais il reste sur la position , c'est moi qui veut partir ,à moi d'assumer et de me débrouiller
2)pour la maison , c'est lui qui la garde,(j'aurai bien voulu moi aussi),mais le crédit est de 1500 €,donc impossible pour moi...je lui ai proposé de la louer ou de la vendre,mais il refuse...quitte a etre "juste" tous les mois...(il a 2700 € de revenus)et du coup ce sera difficile pour lui de verser une pension,ou de se porter caution (pour ce dernier point je verrais avec mes parents)
ce qui est sur c'est que mon rythme de vie va sacrément changer,et mon environnement aussi...mais bon , comme dit mon mari...c'est mon choix ...

Attendez
Es ce qu'il est disposé à faire un divorce à l'amiable ?
Car si tel est le cas, rien n'est perdu pour vous

Si tel n'est pas le cas par la suite, en effet, il peut avoir tous les avantages pour lui car c'est vous qui rompez le lien familliale

Par consequence, il faudra se rabattre sur la raison de votre départ et un motif avéré
De plus, il ne faudra pas partir du domicile conjugale de cette facon, car vous risquez aussi de voir la garde accordée à votre conjoint si il en fait la demande et si cela est récent

Car plus les enfants vivent avec leur mere et moins on les retire ensuite , meme si c'est vous qui partez

Tant qu'il est bien disposé, profitez en pour faire une conventio amiable et faites la homologuer par le juge

Maintenant, si vous dites que vous attendez de trouver un logement avant ?

Je ne sais pas si c'est la bonne solution car votre mari peut aussi changer d'avis sur la procédure amiable et vous donner tous les tords

Dans ce cas la , faire une déclaration au commissariat que vous quitez le domicile pour tel raison
Et surtout , que vous soyez en position de justifier votre départ

De toute facon, il faudra un avocat qui sera obligatoire

Donc, ou vous le prenez pour tous les deux (amiable ) ou chacun le sien

Quand à la maison , amiable ou pas amiable ou tord ou pas tord, il devra vous verser la moitié de sa valeur au prononcé du divorce

Donc, as t'il l'argent pour vous payer , puisqu'il veut garder la maison ?
De plus, je vous ai mise en garde contre le fait de conserver ensuite le crédit commun
Il faudrait voir cela sous un autre angle avec Acte notarial et demande préalable à la banque pour annuler votre cautionnement au crédit, si il devient seul propriétaire du bien

autrement dit ,le fait que nous signions un document stipulant que d'un commun accord , il me laisse quitter le domicile conjugal ,n'est pas suffisant ? il faudrait le faire signer par un juge?
en fait ,je pensais trouver un logement (d'ici qq jours ) et ensuite signer ce papier indiquant ma nouvelle adresse , et les modalités de garde pour les enfants...(1semaine chacun)
d'après vous ,devons faire de suite un papier indiquant qu'il me laissera quitter le domicile , dès que j'aurais un logement ?
il est d'accord pour le divorce a l'amiable , a condition que ça ne le ruine pas...
pour le divorce, bien sur c'est moi qui demande a partir , simplement parce que je ne supporte plus de vivre avec lui,et non pas parce qu'il y a quelqu'un d'autre...
pour la maison , je pense effectivement qu'il vaut mieux passer chez le notaire ,et le laisser rapidement seul propriétaire du logement ,et emprunteur unique du crédit
si le divorce est prononcé dans un an , et qu'il assume le crédit seul cet année , il devra quand meme me verser la moitié de sa valeur a cette date ?

Erasmus vous êtes clairement en train de vous faire avoir dans cette histoire !

Contactez par téléphone Me Beaunez, CF haut de page, exposez lui tout le problème, voyez ce qu'elle vous dit et revenez vers nous, NOW !

1) avant toute chose il faut savoir quel type de divorce vous adoptez
2) ensuite jamy a répondu à la plus part de vos questions toutefois en supposant qu'il s'agirait d'un divorce par consentement mutuel
3) or à vosu lire, vous n'étes d'accord sur rien à l'exception de la garde alternée es enfants. (VOus devrez habitez dans ce cas proche l'un de l'autre. Quel âge ont les enfants ? ) Votre mari étantparticulièrment accroc à l'argent.
4) A vosu lire également vous êtes particulièrement "bonne" ( et peu importe qui décide du départ ne culpabilisez pas ) je dirai comme Admin vous avez besoin de quelqu'un qui vosu soutienne dans les réponses très fermes que vosu devrez opposer à votre époux, mieux vaut dépenser quelque honoraire aujourd'hui que perdre des dizaine voir des centaines d emilliers d'euros demain.

merci sincèrement pour toutes vos réponses ,je crois que je vous ai bien pris la tete aujourdh'ui !!!
je vais suivre vos conseils et appeler l'avocat demain dans la journée.
les enfants ont 10 et 14 ans , et bien sur je vais essayer de rester le plus près possible de leur pere (10km max)
pour l'instant nous partons sur un divorce à l'amiable , mais je sais que si il DOIT payer quoi que ce soit , ce sera la guerre ..
je pense que stratégiquement , il vaut peut etre mieux éviter les questions d'argent pour l'instant, tant que nous sommes sous le meme toit , car j'ai bien peur que s'il ne se fache , il ne m'autorise pas a quitter le domicile...
en tout cas nous avons passé de belles années ensemble ,et il est très malheureux , et ça m'embeterais vraiment que l'on se fache pour de l'argent ...
affaire à suivre !
mille merci , je dormirais un peu mieux ce soir ....

Bonsoir

"il vous autorise à quitter le domicile conjugale "

Cette lettre n'aura aucune valeur car " qui es t'il " pour autoriser ?

Comme dit par Charlotte et l'Administrateur, il faut vous entourer d'une professionnel comme l'avocate que le site recommande

Car vous ne voyez pas les consequences de vos decisions en ce moment , étant préocuppée que par temporiser la tension

Pour l'instant, vous ne partez pas
Faites les choses dans l'ordre et prenez un avocat des maintenant qui vous aiguillera pas à pas car vous risquez de revenir nous voir apres le divorce et meme pendant, car des choses plus graves viendront se gréver dessus

Tenez nous au courant et ne soyez pas désolé de nous embetter, vous ne nous embettez pas et nous sommes la pour vous écoutez aussi
Courage

merci ,vraiment ...
ce n'est pas que je ne vois pas les conséquences de mes actes , c'est que je ne suis pas au courant de toutes les lois ,!!!
mais vous avez raison,je vais suivre vos conseils , et appeler demain.
en tout cas merci pour tout , et bravo pour votre site !
c'est grace a des personnes comme vous qu'on se sent moins desespérée !
a bientot

Bonjour Erasmus

En effet, quand on ne connait pas les lois et les procédures possibles, on n'est vraiment démunie

De toute facon, vous ne perdez rien à prendre un avocat car cet avocat sera obligatoire pour un divorce , c'est bien la loi qui l'oblige pour les divorces

De plus, elle vous conseillera dans la maniere de procédé car on vous sent trop démunie et trop (fragile ) pour mesurer les consequences d'une décision

Ne serais ce que conserver le crédit à votre nom en passant la propriété totale à votre mari me semble etre déja etre un futur probleme pour vous

De plus, vous pouvez obtenir une pension alimentaire et visiblement, votre mari n'est pas disposé à la payer

Il me semble etre d'ailleurs bien au fait du controle de la situation car surement que vous vous sentez coupable

Vous voyez l'avocate et ensuite, vous rediscutez avec lui de vos conditions

Ou ce sera amiable mais vos conditions doivent etre prise en compte (tout cela sur les conseils et la supervision de l'avocate )

Ou ce sera un divorce non amiable et la, vous aurez chacun votre avocat , mais en attendant , vous ne partez pas

En général , celui qui part du domicile conjugale à deja tord

Sauf dans les cas de violences ou arrangement à l'amiable , mais visiblement, cela ne semble etre qu'une facade

Tenez nous au courant

erasmus30 a écrit:le Lun 18 Jan 2010 - 18:55

je vais suivre vos conseils , et appeler demain
a bientot

Qu'en est il erasmus30 ?

"Nous nous permettons de mettre votre sujet en , vous pouvez toutefois le ré-ouvrir en y répondant."

Merci