Bonjour,
voila notre situation rapidement. Ma belle mère a racheter la maison de mon mari il y 17ans de grés a grés pour 30000 euro et 30000 euro de travail que mon mari a réaliser, soit la somme de 60000 euro. Sur cette somme nous avons rembourser 30000 euro à ma belle mère et fait environ 5000 euro de travaux a nos frais. Aujourd'hui ma belle mère veux bien nous revendre la maison en lui réglant les 30000 euro quel a avancé et les frais de notaire bien sur. Nous sommes tombé d'accord sauf sur 1 point, ma belle mère accepte de nous vendre la maison si on l'a loge dans son mobil home sur le terrain, (pour sa ok) mais par contre nous devons continuer a héberger mon beau frère qui vit avec nous depuis 17 ans, car ma belle mère oblige mon mari à le loger. je voulais savoir si ma belle mère a le droit de nous obliger à toutes ses contraintes car je signale que ni l'un, ni l' autre de participe aux frais mensuel et que par contre nous nous devons payer tous les frais mensuel et en plus il faut acheter la maison quand même, ma belle mère dit que c'est une donation mais je ne pense pas. merci de votre réponse. Cdlt
voila notre situation rapidement. Ma belle mère a racheter la maison de mon mari il y 17ans de grés a grés pour 30000 euro et 30000 euro de travail que mon mari a réaliser, soit la somme de 60000 euro. Sur cette somme nous avons rembourser 30000 euro à ma belle mère et fait environ 5000 euro de travaux a nos frais. Aujourd'hui ma belle mère veux bien nous revendre la maison en lui réglant les 30000 euro quel a avancé et les frais de notaire bien sur. Nous sommes tombé d'accord sauf sur 1 point, ma belle mère accepte de nous vendre la maison si on l'a loge dans son mobil home sur le terrain, (pour sa ok) mais par contre nous devons continuer a héberger mon beau frère qui vit avec nous depuis 17 ans, car ma belle mère oblige mon mari à le loger. je voulais savoir si ma belle mère a le droit de nous obliger à toutes ses contraintes car je signale que ni l'un, ni l' autre de participe aux frais mensuel et que par contre nous nous devons payer tous les frais mensuel et en plus il faut acheter la maison quand même, ma belle mère dit que c'est une donation mais je ne pense pas. merci de votre réponse. Cdlt