Porte sur le mur du voisin qui donne sur mon terrain.

Bonjour,

j'ai fait une rapide présentation, que je vous laisse consulter ici.

Je vais essayer de faire succinct et clair.
Nous avons acquis un terrain à construire, assez loin de notre lieu d'habitation actuel. Sur ce terrain, il y avait un box en dur, en limite séparative gauche, que nous avons fait rasé pour pouvoir implanter notre pavillon, en limite séparative droite. Le terrain ne fait que 10.7 m de large.
Sur la gauche de notre terrain, il y a des box sur toute la longueur. Le mur des box est la limite de notre terrain, plan de bornage à l'appui.
Une fois le box enlevé, nous avons constaté qu'il cachait une porte en bois permettant le passage d'un terrain à l'autre, alors qu'il n'y a aucun droit de passage acté.

La question est la suivante: le mur (et les box) appartenant au voisin, ai-je le pouvoir de l'obliger à condamner cette porte en la murant sans être obligé de construire un nouveau mur sur mon terrain, puisque c'est là la solution de facilité mais pas très viable financièrement?

Dans l'attente de vos réponses... et si vous avez besoin de précisions...

Un message, histoire de refaire monter le sujet, et aussi pour demander une petite chose :

Le toit des box est surmonté d'une rive qui "dépasse" du mur. Puis-je aussi demander leur retrait?

Quels sont les textes qui régissent tous ces problèmes?

Merci d'avance.

Priux a écrit:Bonjour,

j'ai fait une rapide présentation, que je vous laisse consulter ici.

Je vais essayer de faire succinct et clair.
Nous avons acquis un terrain à construire, assez loin de notre lieu d'habitation actuel. Sur ce terrain, il y avait un box en dur, en limite séparative gauche, que nous avons fait rasé pour pouvoir implanter notre pavillon, en limite séparative droite. Le terrain ne fait que 10.7 m de large.
Sur la gauche de notre terrain, il y a des box sur toute la longueur. Le mur des box est la limite de notre terrain, plan de bornage à l'appui.
Une fois le box enlevé, nous avons constaté qu'il cachait une porte en bois permettant le passage d'un terrain à l'autre, alors qu'il n'y a aucun droit de passage acté.

La question est la suivante: le mur (et les box) appartenant au voisin, ai-je le pouvoir de l'obliger à condamner cette porte en la murant sans être obligé de construire un nouveau mur sur mon terrain, puisque c'est là la solution de facilité mais pas très viable financièrement?

Dans l'attente de vos réponses... et si vous avez besoin de précisions...

Bonjour,

Ne pensez vous pas en temps que "militaire de bureau" avant de declancher une guerre & faire "Perle are Bore" Vous sans

prevenir. vous ne devriez pas mettre un peu de Tac et de Tic avant!

ai-je le pouvoir de l'obliger à condamner cette porte en la murant : Oui bien sur !

En lui envoyant Une Lettre en RAR ,+ un Huisssier , plus apres l'artillerie lourde si il ne capitule pas tout de suite!

donc vous en profitez pour regler tout le probleme d'un coup celui du morceau de bois qui depasse de ma mitoyenente si

j'ai compris ; et des tuiles.

p..... a écrit:Un message, histoire de refaire monter le sujet, et aussi pour demander une petite chose :

Le toit des box est surmonté d'une rive qui "dépasse" du mur. Puis-je aussi demander leur retrait?

Quels sont les textes qui régissent tous ces problèmes?

Merci d'avance.

Cout de la chose quelques dix ou centaines d'euros , et un triple Mur de construit !

Deja que vous avez envailllei le territoire voisin casse une architecture ,fait du bruit etc ...

Vous pensez que vous ne devriez mieu leur faire un courrier du modele de celui ci Au PDG :

LE MAIRE De la Commune de Saint-Leu*

Vice-Président Du Conseil Général de (La Réunion**) Délégué au Logement et à l’Habitat (**sauf erreur de ma part)

Monsieur Le Président, (Cher Voisin )

A Saint-Leu, le 05 mai 20xx (la date)



Dans les Départements d’Outre Mer, le logement social insalubre ou j'Habite est financé par l’Etat au titre de sa compétence logement à travers la Ligne Budgétaire Unique.(caserne)

je me suis donc permis d'envahir le territoire voisin , de nettoyer (les verrues qui me genee pour batir ma Case ) par la

meme occasion , j'ai constate qu'il y avait un debut de dingue (une porte).qui pourrait cree des problemes de salubrite a

nos frontieres...que je propose d'eradiquer de la facon suivante (murer la porte ) soit nous le faisons enssemble a frais

partage (ou au votre 2 M² 50).

De cette facon nous ferons un roudguail enssemble , (Sans oublier le rhum) etc ... pour celler les premiere pierres de notre

amitie...

La votre programe tournera Rond au premier click ....

vous pouvez le faire de vive voie (ammenez les provisions de Rhum d'origine) en metropole on en trouve pas du bon !

Dans l'autre solution ,a la retraite vous en serrez encore a corriger les BUG du programe .... et le mur de berlin a faire

tomber! En + (le rhum coutera plus cher) Taxe D'etat oblige....



un oubli pour votre formation :Quels sont les textes qui régissent tous ces problèmes? cela s'appelle le CODE CIVIL le

chapitre : la propriete sous chapitre La mitoyenete (mais attention aux particularitees regionale des TOM et autres

territoires) a regarder en plus !...

Cela ce n'est apres que par les gens bouches ,mais aussi attention des fois le tribunal peut faire pire sans respecter le droit

de propriete c'est tres grave sur le terrain.(Mais reel a 200 pour 100)....

Je préfère un vrai merci à un simple clique, donc MERCI.