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harcèlement de la part de membres du conseil syndical

2 participants

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sfra

sfra
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Bonjour,

J'ai grand besoin d'aide car je ne sais plus quoi faire pour sortir de cette situation.

Nous avons acheté avec mon mari un bien en montagne aux pieds des pistes, (aout 2011). Ce bien était délabré et à l'abandon, c'était les locaux d'un ancien restaurant qui avait fait faiite et qui ne payait plus ses charges.

Ce bien est situé dans un immeuble de 99 coproprietaires. Lors de la vente, nous avons remboursé à la coproprité toutes les charges. Ce lot est le plus grand de l'immeuble, il possède une grande terasse ainsi qu'un escalier exterieur.

Depuis que nous en sommes propriétaire, nous subissons des pressions de la part de 2 membres du conseil syndical qui veulent absolument que nous démolissions notre terrasse ainsi que l'escalier.

Un des 2 membres possède un appartement juste en dessous de la terrasse et cela lui fait de l'ombre... La terrasse existe depuis 32 ans et l'escalier 12ans.

Comme nous ne cedons pas à leur chantage, il essaye par tous les moyens de nous mettre des batons dans les roue, en racontant des mensonges sur la nature des travaux que nous faisons à toute personne qui veut bien les entendre.

Ils perturbent les artisans qui travaille sur notre chantier, leur demandant de s'arrêter de travailler car se qu'ils font est illégal...

Ils harcèlent également le président du conseil syndical qui à tous les éléments que nous lui avons fournis, plans, garanties, assurances.... et lorsque celui-ci tente de leur faire entendre raison, ils protestent en disant qu'il est de notre côté. De même avec le maire de la commune, nous avons obtenu le permis de construire et ils ont débarqué à la mairie en incendiant le maire et en lui disant qu'il est de notre coté...

Ils se sont maintenant mis en tête de faire annulé notre permis, sauf si nous consention à détruire cette terrasse.

L'affaire est compliquée à expliquer, si besoin je pourrais vous donner de plus amples informations.

Si quelqu'un pouvais me dire si il existe un recours ou quelque chose à tenter au niveau de la justice, je suis prenneuse.

Je vous remercie par avance. Wink

pardon

pardon
Modérateur
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sfra a écrit:Bonjour,

J'ai grand besoin d'aide car je ne sais plus quoi faire pour sortir de cette situation.

Nous avons acheté avec mon mari un bien en montagne aux pieds des pistes, (aout 2011). Ce bien était délabré et à l'abandon, c'était les locaux d'un ancien restaurant qui avait fait faiite et qui ne payait plus ses charges.

Ce bien est situé dans un immeuble de 99 coproprietaires. Lors de la vente, nous avons remboursé à la coproprité toutes les charges. Ce lot est le plus grand de l'immeuble, il possède une grande terasse ainsi qu'un escalier exterieur.

Depuis que nous en sommes propriétaire, nous subissons des pressions de la part de 2 membres du conseil syndical qui veulent absolument que nous démolissions notre terrasse ainsi que l'escalier.

Un des 2 membres possède un appartement juste en dessous de la terrasse et cela lui fait de l'ombre... La terrasse existe depuis 32 ans et l'escalier 12ans.

Comme nous ne cedons pas à leur chantage, il essaye par tous les moyens de nous mettre des batons dans les roue, en racontant des mensonges sur la nature des travaux que nous faisons à toute personne qui veut bien les entendre.

Ils perturbent les artisans qui travaille sur notre chantier, leur demandant de s'arrêter de travailler car se qu'ils font est illégal...

Ils harcèlent également le président du conseil syndical qui à tous les éléments que nous lui avons fournis, plans, garanties, assurances.... et lorsque celui-ci tente de leur faire entendre raison, ils protestent en disant qu'il est de notre côté. De même avec le maire de la commune, nous avons obtenu le permis de construire et ils ont débarqué à la mairie en incendiant le maire et en lui disant qu'il est de notre coté...

Ils se sont maintenant mis en tête de faire annulé notre permis, sauf si nous consention à détruire cette terrasse.

L'affaire est compliquée à expliquer, si besoin je pourrais vous donner de plus amples informations.

Si quelqu'un pouvais me dire si il existe un recours ou quelque chose à tenter au niveau de la justice, je suis prenneuse.

Je vous remercie par avance. Wink

Bonjour

Complique Oui quoi qu'il en soit vous avez un reglement de Copro dans ce reglement vous avez la designation des partie commune et de sparties privatives .......

Dans vos parties privaruive vous avez le droit de faire tous les travaux que vous voulez a la condition de ne pas nuire a la soliditee de l'immeuble.

De plus vous avez annnoncer vos desirs de transformation a l'assemble generale il y a peut etre eu un vote ou notation dans le cahier d'assemblee pour une oto temporaire d'utiliser des parties communes ....

donc vous avisez ces perssonnes que s'ils continuent a entraver les travaux par LRAR c'est leur responssabilitee perssonnele qui sera mise en jeux . ansi que le surcout des tarvaux et le manque a gagner .... perte financiere et autre ....

temp que vous ne vous appropriez pas des parteis communes de la copro et que vous ne touchez pas a sa soliditee on ne peut rien vous dire qu'il soit membre du conseil syndical ou autre ....

Au debut des tarvaux ils avient le loisir de faire reunir une AG extraordinaire avec le pourcentage voulu de copro ....

si il n'ont rien fait c'est leur probleme ,pour ce qui est de l'escalier pareil si ce n'est pas une partie commune , mais privative vous avez le droit de le supprimer .

si il veullent vous faire detruite la terrasse et que c'est une partie privative de votre lot , la perssone ne peut vous obliger sans etre oblige de vous payer) les metres carres de terasse au prix que vous fixez (puisque vous ne voulez pas ) si vous avez paye 100 et que le voisinage est a 500 vous demandez 750 ou 800 ....

car en realitee perssone ne les a empeche pour etre tranquile de racheter a votre place.....

car vous avez achete un enssemble ou presente comme tel !

donc dans la lerrte RAR vous leur demandez de CC de vous importuner chez vous ....

que cela fait partie du trouble de joissance etc....

le seul plan qui compte c'est celui qui est depose aux hypo ou celui du syndic comme le reglement de copro.

si vous n'etes pas a quelques euros pres vous faites grimper un Hussier avec vous pour qu'il leur face la somation des qu'il ont franchi vos limites ....

le mieux serait d'en avoir un au debut de la destruction de l'esscalier (puisque isl vont intervenir )

Tener nous au courant de la suite de l'histoire et comme je vous ai note assurez vous avant que ce n'est pas une partie commune ! par tout moyen.
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