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cherche conseil et aide

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1 cherche conseil et aide le Mer 18 Jan - 20:32

jerome25

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Bonjour ,je suis nouveau

je recherche de l'aide car je suis désemparé face à une procédure qui va bientot démaré en pénal et correctionnel.

je recherche des réponse à mes question,suite à un accident survenue le 23.06.2011,à la cluse et mijoux en agglomeration,pour faire court,

je suis à un cédez le passage,je patiente depuis quelque minutes pour tourner à gauche,mais il y a un bouchon devant moi,un espace se creé entre deux camion avec remorques plates,je m'engage pour partir à gauche sans contraire du bouchon et au loin à droite une voiture arrive doucement,à ma gauche un camion n'avance pas afin de laisser ou entrer les vhéhicule,et la ce produit le choc contre une moto de gendarmerie qui dépasse la file de véhicules à l'arret.

La moto n'avait pas de feux et sirenes en marche.

elle dépassait sans bonne visibilité avec présence de pannaeux indicateur B3,de passage à nivaux et a l'approche dun virage masqué par un corps de ferme,ainsi que dans une intersection.

on me déclare responsable,car j'ai fais un refus de priorité à gauche,je ne bénéficie pas de la protection juridique malgré une assurance tous risque.

Qu'est ce que je risque?

Le motard avait il le droit dépasser en agglomération malgré les panneaux et sans avertisseurs?


une PV d'accident avec une erreur est il valable devant un tribunal?

le blessé à le bassin déplacé et fracture,il à porté plainte et c'est constitué partie civile,c'est sur le gendarme est TRES BIEN AIDER.

Merci d'avance aux personnes qui souhaite m'aider,je peux fournir plus de détails ,

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2 Re: cherche conseil et aide le Mer 18 Jan - 21:54

pardon

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jerome25 a écrit:Bonjour ,je suis nouveau

je recherche de l'aide car je suis désemparé face à une procédure qui va bientot démaré en pénal et correctionnel.

je recherche des réponse à mes question,suite à un accident survenue le 23.06.2011,à la cluse et mijoux en agglomeration,pour faire court,

je suis à un cédez le passage,je patiente depuis quelque minutes pour tourner à gauche,mais il y a un bouchon devant moi,un espace se creé entre deux camion avec remorques plates,je m'engage pour partir à gauche sans contraire du bouchon et au loin à droite une voiture arrive doucement,à ma gauche un camion n'avance pas afin de laisser ou entrer les vhéhicule,et la ce produit le choc contre une moto de gendarmerie qui dépasse la file de véhicules à l'arret.

La moto n'avait pas de feux et sirenes en marche.

elle dépassait sans bonne visibilité avec présence de pannaeux indicateur B3,de passage à nivaux et a l'approche dun virage masqué par un corps de ferme,ainsi que dans une intersection.

on me déclare responsable,car j'ai fais un refus de priorité à gauche,je ne bénéficie pas de la protection juridique malgré une assurance tous risque.

Qu'est ce que je risque?

Le motard avait il le droit dépasser en agglomération malgré les panneaux et sans avertisseurs?


une PV d'accident avec une erreur est il valable devant un tribunal?

le blessé à le bassin déplacé et fracture,il à porté plainte et c'est constitué partie civile,c'est sur le gendarme est TRES BIEN AIDER.

Merci d'avance aux personnes qui souhaite m'aider,je peux fournir plus de détails ,

Bonjour

En regle generale un motard de la police ou autre est comme tout motard civil si ce n'est plus !responssable de sa

conduite ! et rester maitre de son vehicule .....

je vous conseille d'aller voir une auto ecole qui fait passer le permis de conduire moto et de vous montrer les partie du

code consernant la conduite ... si vous avez un appareil photo faite en la copie si c'est des diapos .....

ainsi que s'il est sympa de lui montrer le lieux de l'accident dans les memes circonstance , faite surtout des photos tout le

monde a au moins un portable qui peut en faire ou demandez a un amis ....

si je me rappele bien il y a la facon de remonter une file ! et toute les precautions a prendre en moto !

bien sur l'interdiction de depasser en ville comme les voitures etc ....

Prenez un avocat pour vous defendre , un motard de la police n'a pas plus de droits qu'un citoyen Lamda pensez que ce

qui l'interesse c'est le fric qu'il pourra toucher , des assurances ne pas avoir de mauvais points pour sa carrierre etc .....

il a peut etre des bon conseils qui n'en sont pas suivant les circonstances de l'accident et votre verrite sur les

circonstances , pensez ausi a l'endroit ou il a tape la voiture entre l'avant et l'arriere il y a beaucoup de faute qui peuvent

passer de l'un a l'autre beaucoup de monde l'oublie ..... voyez le PV d'Accident des traffic ce passe a cette hauteur

j'espere que vous avez un double ..... mais des photos surtout que les juges sachent reelement les conditions et qu'il n'y ai

pas des homissions invvolontaire de faites , preperez un dossier et si vous avez des temoins faite les citer !

regardez sur internet si il n'y a pas de photo de conduite moto pour le permis etc .... prenez copie !

ce qui est certain c'est que la remonte de file est dangeureuse donc c'esrt un sujet du permis moto !


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3 Re: cherche conseil et aide le Mer 18 Jan - 22:53

pardon

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Petite suite :

Codes Code de la route

Section 2 : Dépassement. Version en vigueur au 10 novembre 2011

Article R414-5

A l'approche des passages prévus à l'intention des piétons, les conducteurs ne doivent effectuer de dépassement qu'après s'être assurés qu'aucun piéton n'est engagé sur le passage.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Article R414-7

Article R414-11

Article R414-12

Article R414-14

Le fait pour tout conducteur d'effectuer un dépassement interdit par décision de l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

etc .....



verifiez qu'il n'y avait pas une ligne continue au sol avant le croisement c'est frequent (a un stop exple)

il n'avait pas le droit de depasser ! passage pietons aussi !

la vitesse du choc etc ......

on ne peut pas dire qu'il y a beaucoup de croisements ! mais des passages pietons !

Et une interdiction de doubler a l'entree de la ville lol! autre photo ..... la tolerance pour les motos cf :affiche...


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4 Re: cherche conseil et aide le Jeu 19 Jan - 10:13

jerome25

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bonjour et merci pour ces conseils

voici quelques images.

le proces verbal daté du jour de l'accident le 23.06.11 comporte une erreur.

la date de délivrance de mon permis de conduire est datée du 23.06.11 au lieux du 22.07.2002.

est ce que c'est valable devant un tribunal?





merci encore pour vos réponses et si quelqu'un souhaite plus d'informations je suis à votre disposition.

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5 Re: cherche conseil et aide le Jeu 19 Jan - 22:29

pardon

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Bonsoir

Deja rien que vos photo sont des preuves comprensible il faut que vous realisiez un dessin comme sur une declaration d'assurance .

En faisnant bien resortir (si j'ai compris qu'il etait cache pour vous par le camion a votre gauche a l'arret pour vous laisser

sortir ) d'une balise de prioritee..... a sa droite.

donc il vous a tape a l'avant Gauche , pendant que vous aviez la tete tournee vers la droite pour voir les vehicules qui

arrivez a votre droite ,dans le sens que vous preniez !

comme vous n'avez pas des yeux derriere la tete , vous ne pouviez pas voir qu'un vehicule depassait ( En plus de

l'interdiction que vous connaissez donc en photo N° 2)

la photo N° 3 montre la rue dont vous sortiez et est prise a la place du camion , Il est evident que vous ne pouviez pas

voir le motard a votre gauche a cause de la hauteur de la cabine ......

Et que lui non plus (mais c'est la maitriser son vehicule savoir freiner, c'est l'histoire du pieton sur le passage protege)

Une question qui me vient ni a t'il pas une ecole de gendarmerie (motard) dans la region deduction faite par les photos sur google ...

en cherchant les photos de la ville il y a une photo de motard (gendarmerie) en gripette rapide , de virages ? pas commun !

donc des "fangio" en puissance ..... Je suis motard pas flic .....et ce petit jeux est amusant !

ensuite si il n'etait pas en intervention il n'avais pas a mettre sa sirenne en route ,malgre que cela lui aurrait evite le Choc lol! ..

Continuez votre dossier avec les Schemas peut etre une Photo plus pres du Stop (ou vous veniez) pour etre a la place de

la cabine ....

Comme je vous et dit allez voir votre auto ecole ou un autre apres pour lui montrer la situation , et qu'il vous face un

genre d'attestation pour la question de la conduite des Moto si vous n'avez pas le permis vous !

Ensuite sur internet vous avez sans beaucoup chercher des conseil pour des jeunes motard genre " Moto mon amour .org"

qu'il vous suffit pour prouver (vos dires) au juge ....

mais si vous avez les moyens payez vous un avocat ! revoyez avec votre assureur tout risques une possibilite de vous faire

payer les frais d'avocat ..... qui devrais etre integree dans le mot defence et recours (il me semble)...... si non a quoi cela

servirait

pour ce qui est des erreurs de dates ,ce n'est pas il me semble le primordial un avocat un peu tordu y trouverait peut eter

son compte. Mais votre dossier que vous faites en double pour le tribunal , est par lui meme une preuve que c'est le

motard qui c'est jete sur votre voiture ! Tout motard de la police qu'il soit .....

et les 20 KM/H c'est un maxi donc 0 KM+ 20 KM = maxi 20KM avec un ABS etc ... sur la moto on ne bloque pas la

roue avant si enclanche .... mais pas vu non plus sur photo de traces de freinage roue arriere a vous de voir cela aussi ....

je peu vous garantir que pris par surprise on saute sur les freins sans reflechir j'en sais quelque chose 200 Kilos qui

s'effacent entre les jambes. Sa s'arrete court (sans abs pour moi) un voiture qui a pile au redemarage d'un rond point ...

voila le max de renseignement que je puisse vous donner si ce n'est de faire agir les defences et recours assuarnce

le schema est primordial car moi j'ai eu du mal a comprendre sur votre texte , un peu moins avec les photos mais pas evident .

ce qui ammene votre convoc oui il sortait etc ... en plus vous parlez de gauche mais en france la prioritee est a droite il

me semble sauf dans les rond point (je viens juste d'y penser)....... le motard lui etait sur la partie gauche de la chausse on

ne conduit pas a gauche il me semble aussi ! affraid sauf erreur partie gauche etant largeur chausse /2 = 1 camion + 1 m +

une largeur BM .....

En plus si lui voyait la voiture en face il a du accelerer pour ce mettre dans le trous / soit devant le camion sans savoir qu'il y

avait une rue (reaction normale de conduite pour ne pas serrer les fesses scratch ) ..... ou pour ne pas bouffer du Pneu de

camion avec les ecroux.

Faite ressortir la barriere de passage a niveaux , le motard qui connait la route ne croise pas de voiture a sa gauche il sait

qu'il y a la barriere donc aucune voiture qui remonte , il ce prend direct la file en sens inverce mais en ouvrant les Gaz ,

pui Boum ; vous vous sortez de la droite pour remonter var la gauche (cela meem sans voir la voiture qui arrive en face)

a l'ouverture de la barriere.

Tout cela c'est des reactions classique en moto , et encore plus en connaissant la route vu qu'il font des interventions sur

automobiliste pris a 111 Km /h dans cette meme ville (groupe de Pontarlier) dans un canard de votre region.

Si vous regardez bien le PV il doit comporter du parti pris ou des ommmissions de situation ..... (toujours pas compris

cette histoire de gauche) Histoire "Refus de priorite a Gauche" il ce sont fait leur code de la route si c'est en france ...

Rien qu'avec cela un avocat fait tout tomber en 3 minutes , et SVP rappelez moi si la priorite en france est a droite

ou si cela a change . affraid moi je conduit a droite en france

Dans ce cas la c'est tres grave pour de perssonne censses faire respecter la loi de monter une accusation

sur la priorite a gauche parceque le motard roule a sa gauche , Mais que vous vous roulez a votre droite!


SCHEMA encore un qui eu son permis dans une pochette

surprise (que d'accidents en prevision ou que d'amandes )


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6 merci le Ven 20 Jan - 10:24

jerome25

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bonjour et merci pours ces infos







Sachant que le camion Renault premium mesure 2,45M de large et que le chauffeur indique qu'ils roulaient à un metre de son camion,ce qui fait 3,45 M et il faut compter la largeur de la moto,ce qui fait pas large pour l'autre voie.

Je vais mesuré l'axe médian et qu'il ya une piste cyclable sur l'autre voie.

Sinon pour info j'ai un Kia sorento pesant 2 tonnes,lui une moto de 200 kilos et son poid entre 80 et 100 kilos,

Vitesse soi disant à 30kmh,

Il a tapé à hauteur du milieu de la roue avant et de l'aile,donc environ 60 à 80 cm qui dépassait du camion et moi je démarait pour tourner à gauche.

Résultat il a le bassin déplacé avec fracture et un bras cassé.

une moto classé épave,et mon véhicule de l'avant à l'arriere.

PS.heureusement que ce jour je n'avais pas ma vitre baissé,sinon je me le prennais sur moi.

Cela fait beaucoups de dégat pour 30kmh. L'expert a dit que ce serait entre 60 et 70 kmh.

Je me demande si il ne c'est pas laissé tapé ou tombé !!!!

Mardi 24 janvier RDV avec un avocat du drot routier,

je posterai ce qu'il me dira.

merci encore.

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7 ma voiture le Ven 20 Jan - 20:55

jerome25

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Voici une photo de ma voiture avec le point d'impact,j'ai revirifié mon PV d'audition j'avais signifié que ma voiture était au 3/4 sur l'autre voie,





Si vous regardez la photo de la moto,vous verrez qu'elle est à la hauteur des roues arriere du camion,et sur croquis gendarmerie

Moi je sortais du cedez le passage à droite devant le camion,soit environ 6 métres du point de chute de la moto,et sa fait un sacré recul,

donc je vous laisse estimez la vitesse de la moto.

concernant cette série de panneaux ,lequel est prioritaire?











merci d'avance,

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8 Re: cherche conseil et aide le Ven 20 Jan - 23:06

pardon

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Bonjour

Deja je vais etre Clair je ne vais pas vous donner mon avis lorsqu'il y a une serie de panneaux contradictiores

les un derriere les autres Je prefere laisser cela aux specialistes soit une auto ecole (pour des raisons tres simple c'est leur

metier) , il arrive telement de fois ou la DDE fait des impers que je ne veux pas m'avancer......lol! surtout que j'ai du

prendre cette route une fois dans ma vie , et dans la direction Pontarlier Geneve durant la greve des routiers qui

bloquaient toute la france. il y a au moins 15 ans.

je me tiens donc a ce que j'ai appris au passage de mes 2 permis soit il y a 40 ans et 38 ans dans une ville apres le

panneaux d'entree la vitesse est limite a 50 KM sauf si panneaux moins 30 KM ......

comme apres une interdiction de doubler et an ville on a pas le droit de doubler jusqu'au panneau qui dit le contraire , et

qui ce trouve a 90 % a la sortie ...

que l'on ne roule pas a gauche de la chausse , dans la voie inversse

regle simple pas complique , j'ai roule tres tres vite voitures et motos (200 /250 Km h) des fois pour sortir d'embrouilles ,

donc hors limites permises (mais preferent avoir la vie sauve plutot que des voiture ou camion au fesses a 130 KM a 10m

derriere) ou a 160 ou 180Km.

Mais j'ai mesure du bitume a des vitesses normales (reglementaire) Donc je suis un tres mauvais conseil en conduite,

Comme on m'a apris aussi dans certaine regions du monde ! qu'il falais accelerer si il y avait une personne couche sur la

route .(et mis en pratique).... comme non plus il n'y a pas de vitesse a respecter malgres les panneaux.

Donc vous voyez vous meme ce n'est pas la ou il faut m'ecouter .....Evil or Very Mad Evil or Very Mad ...

Mais ce que je vois c'est que le PV dessin n'est pas complet (ce n'est qu'un zoom sur la chute) pas un plan large...

la photo du journal laisse voir la largeur de la route (bande blanche a gauche) donc Sur votre plan marquez les mesures

justes dessin carrefour et plus .

comme il semble que le camion lui etait tres pres de la bordure de la route surle PV et une grande largeur de votre cote

Donc un plan a l'echelle pas a la main leve sur du cadrille (comme pour assurance) sur le constat amiable...

les mesures dans un tableau comme cela ne valent rien (PV) aucun juge va ce pencher sur votre dossier .

c'est 5 minutes pour vous condamner (dont 3 a ecouter sa greffiere qui a mis les pages dans le desordre )c'est lecture du

debut ,et les conclusions pas plus !

le PV des dieux ayant plus de poids

vous ce qu evous avez a faire passer c'est le fait qu'il roulait a gauche remontait une file sans avertisseur sonnore ni

lumineux qu'il connait tres bien la region (donc la sortie usine) etc .... que votre vehicule lui etait a sa place que en plus il

pouvait vous voir si il avait fait avec prudence , c'est cela qui compte! c'est pour cela attestation de PRO au Maximum !

l'expert de l'assurance n'est pas bete une moto sur un choc avant ne fait pas un bon en arriere a 20 KM il semble qu'il

etait a l'etroit entre vous et le camion .....

Si c'etait un pieton qui traverssait il le tuait tout motard de la police qu'il est (c'est Kif Kif comme situation) .... sauf qu la il

y a la carosserie.......lol!

Bonne soiree


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9 mesur de la route le Sam 21 Jan - 14:03

jerome25

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bonjour Pardon et tous les autres menbres du forum

sur la photo de la moto,la ligne blanche sur le coté et un piste cyclable que la plupart des automobilistes chevauche dans ce virage,expres pour ne pas ce prendre une moto dans la face.

une responsable auto ecole,au vu de mes photos de récit,m'indique qu c'est le panneaux B3 qui fait foi pour la traverssée de l'agglomération.

Ainsi qu'il n'a pas assez de visibilitée pour éffectuer un dépassement,

ce matin nous avons mesurer la route sur le lieux de l'accident.lol!

Largeur de la route = 6,30 M diviser par 2 = 3,15 M

largeur du camion 2,45 M

largeur de la moto 0,80 CM

le chauffeur indique qu'il roulait à 1 M sur le coté de camion

donc cela fait 2,45+1+0,80 = 4,25 M

je r'appele que l'axe média est 3,15 M confused

si je résume une voie à 4,25 M et l'autre voie à 2,05 M

pas mal pour une nationnal ,

et mon assurance soutient qu'il était dans sa voie de circulation ,

Tout ce que je demanderai ,c'est que cet accident soit reconnus à 50/50 pour chaque parties,

Mais l'espoir fait vivre........

merci encore

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10 Re: cherche conseil et aide le Dim 22 Jan - 20:25

pardon

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jerome25 a écrit:bonjour Pardon et tous les autres menbres du forum

sur la photo de la moto,la ligne blanche sur le coté et un piste cyclable que la plupart des automobilistes chevauche dans ce virage,expres pour ne pas ce prendre une moto dans la face.

une responsable auto ecole,au vu de mes photos de récit,m'indique qu c'est le panneaux B3 qui fait foi pour la traverssée de l'agglomération.

Ainsi qu'il n'a pas assez de visibilitée pour éffectuer un dépassement,

ce matin nous avons mesurer la route sur le lieux de l'accident.lol!

Largeur de la route = 6,30 M diviser par 2 = 3,15 M

largeur du camion 2,45 M

largeur de la moto 0,80 CM

le chauffeur indique qu'il roulait à 1 M sur le coté de camion

donc cela fait 2,45+1+0,80 = 4,25 M

je r'appele que l'axe média est 3,15 M confused

si je résume une voie à 4,25 M et l'autre voie à 2,05 M

pas mal pour une nationnal ,

et mon assurance soutient qu'il était dans sa voie de circulation ,

Tout ce que je demanderai ,c'est que cet accident soit reconnus à 50/50 pour chaque parties,

Mais l'espoir fait vivre........

merci encore

Tres bien ! vu avec vos mesures plus clair , que le PV gendarme !

ATTENTION :

qui sais ce que veut dire B3 pas un juge qui va etre oblige comme moi de prendre un Code de la route lol!


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11 Re: cherche conseil et aide le Lun 23 Jan - 7:34

jerome25

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Bonjour pardon.

Une bonne nouvelle n'arrivant jamais seule,Le Maire de ma comune veut m'apporter son témoinage ainsi que tous les documents relatif à cette route,arrété d'interdiction de dépasser mise en place de la bande de rétrécissement avec la DRIRRE EST,

Est ce que je peux contacter la gendarmerie pour que les témoins dépose leurs témoignage?

merci

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12 Re: cherche conseil et aide le Lun 23 Jan - 11:48

pardon

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jerome25 a écrit:Bonjour pardon.

Une bonne nouvelle n'arrivant jamais seule,Le Maire de ma comune veut m'apporter son témoinage ainsi que tous les documents relatif à cette route,arrété d'interdiction de dépasser mise en place de la bande de rétrécissement avec la DRIRRE EST,

Est ce que je peux contacter la gendarmerie pour que les témoins dépose leurs témoignage?

merci

Bonjour

POURQUOI PAS ! cela pourrait etre la meilleure preuve contre la preuve une audition avec PV ....

(si ous voyez toujours un avocat demendez si vous pouvez pas etre parti civile, contre l'accusation) le proc contre le proc !

le motard qui aurait pu tuer un pieton ! (si il n'y avait pas eu la carrosserie) cela ferait une jurisprudence ,puisque les

argument de rouler a droite sont des arguments d'ordre pubic, comme la prioritee a droite , la voie a contre sens ...

mais sur cela il en faut un bon ! qui n'ai pas peur !

moi ce qui ma fait sourciller c'est qu'il soit partie civile ,donc insiste pour obliger le proc a vous convoquer !

il y tellement de distraction sur une moto si on ce croit seul , les genoux de la minette a cote , voir si le copin suit dans les

retro etc ....

mais utiliser la prioritee a gauche ,qui n'existe pas sauf au rond point ......

En plus que vous l'avez laisse ,c'est le camion qui vous laissait sortir c'est tire par les cheveux et un motard civil n'aurait pas

cette echaptoire puni oui mais lorsqu'il y a une faute reele ,pas que pour faire rentrer du fric ....


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13 visite à l'avocat le Mar 24 Jan - 20:50

jerome25

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comte rendu,

je risque 6 à 8 point ou suspension de permis ou sursis et stage,

à moi de fournir preuve de la comune concernant les arrétés et ligne de rétécisment à droite mis par la DRIRRE,

et que j'ai besoin de mon permis pour le job,45 km de distance et pendant,

sachant que je n'ai pas d'entécédent de mauvaise conduite,on verra ce qui est décidé au tribunal

merci pour tous

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14 Re: cherche conseil et aide le Mar 24 Jan - 22:04

pardon

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jerome25 a écrit:comte rendu,

je risque 6 à 8 point ou suspension de permis ou sursis et stage,

à moi de fournir preuve de la comune concernant les arrétés et ligne de rétécisment à droite mis par la DRIRRE,

et que j'ai besoin de mon permis pour le job,45 km de distance et pendant,

sachant que je n'ai pas d'entécédent de mauvaise conduite,on verra ce qui est décidé au tribunal

merci pour tous

Bonjour

Vous n'avez pas un avocat meilleur dans la region ! celui la part perdant au premier coup a moins qu'il connaisse bien ces juges

Tel que on remarque sans etre conserne par la chose ,que l'on soit dans son droit ou pas on passe a la casserolle

il faut etre des moutons ,aucune recherche de la verite (comme je vous avais note 5 minutes et on prend les conclusions

d'un expert quelquonque la un PV....)

Pour moi les conclusions sont deja faites il vaut mieux vivre dans un pays corompu ou il y a le bakchich que de vivre en

france avec ces lois qui n'en sont pas !(au moins on sait que le prix d'achat comprend une parti backchich mais apres plus d'ennuis )

Tandis qu'en france on ne sais jamais ou on va ! il invente les backchichs a posteriori affraid

Reunissez le maximum de preuves , de temoins prouvant que vous ne pouviez pas l'eviter, et on verra le resultat !

Mais donc a quoi sert de passer un permis de conduire avec des regles ! puisqu'a la sortie on ne sait pas tenir un volant

le proc n'aurait meme pas du poursuivre (sauf trompe par le descriptif PV) priorite a Gauche ! avec un vehicule arrrete a

sa place dans la file qui laisse passer.

En francais donc Attente et voir mais le resultat sera interessant a lire pour aimer encore plus la France! lol! ou avoir

pour moi de plus en plus envie de la quitter


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15 Re: cherche conseil et aide le Dim 4 Mar - 20:20

hamza reguig lotfi

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bonjour

je suis français et je réside en algerie, je compte partir vivre en france avec ma famille( marié et j'ai 04 enfants).

je compte venir en premier lieu la fin de mois de mars tous seul avec mon petit fils de 10 ans, je veux savoir est ce possible de scolarisé mon fils les 03 mois qui reste avant la fin de l'année? merci

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16 audience le Lun 9 Juil - 11:43

jerome25

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Bonjour à tous ceux qui suivent mon affaire,

voila l'audience aura liux le 5 octobre 2012 à 10h30 au Tribunal de Besan¢on .

merci de faire passer l'info à tous ceux que voux connaissez,amis ,média,presse,radio ou le net.

afin de dénnoncer une injustice qui se profile.



A bientot


pardon a écrit:

Toujours , a suivre avec interet jusqu'au resultat M......DE quand meme

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17 information le Mar 31 Juil - 9:49

jerome25

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bonjour,

mon avocat à relevé que la citation au tribunal était nul car il ni figure pas le nom du procureur.

de plus mon assurance actuelle à décidez de me résilier au 1 octobre 2012 alors que la procédure n'est pas terminée.

alors qui paiera les éventuelles dommages et interets tout en sachant qu'ils ont déja versé 15000 euros au motard et 11000 euros pour la moto ,

bien que l'audience est prévue le 5 octobre.

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18 Suite judiciare depuis octobre 2012 le Ven 16 Sep - 20:47

jerome25

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Hello je suis de retour,
En octobre 2012 je suis allé au tribunal correctionnel pour défendre mes droits,
Résultat après délibéré de 3 jours , j'ai pris 150 eur d'amendes et 1000 avec sursis, mon dossier et mes dires cela à porté à contradiction et la conduite périlleuse du motard a été inscrite, qui a porté plainte et partie civile contre moi,

Mon assurance m'a résilié en octobre 2012 aussi, avant le passage au tribunal
En m'informant que j'allais en bavé en ne me couvrait pas etc.........

Les  mois passent avec des demandes de renvoi successives de mon avocat car le motard est en arrêt maladie continuelle renouvelé tout les six mois,

Et en septembre  2016 je reçoit les conclusions de l'agent judicaire de l'état  de la partie adverse qui veut me condamner à + de 458 000 euros de dommages et 1000 d'amende, sans se tourner vers l'assurance de l'époque,

J'envoie un mail à la personne qui gère mon dossier à l'ex assurance et celle ci m'indique que c'est couvert au titre de la garantie responsabilité civile de mon contrat, je r'apelle j'étais en tout risque,

La suite le 1er décembre 2016

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