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Problème de récupération "d'œuvres"

2 participants

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zNoobs

zNoobs
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Bonjour.
J'espère ne pas me tromper de catégorie, Internet étant le support des dites œuvres, je pense que je suis dans la bonne catégorie x)

Je résume les faits:
Il y a bientôt 3 ans de cela, j'ai créé un forum sur Internet, hébergé par un grand hébergeur français gratuit.
Tout allait bien, enfin ces derniers mois leurs serveurs ont eu beaucoup de problème et en ont encore mais je ne m'en suis pas plaint, jusqu'à ce Lundi (14/12/2009). Mon forum a été banni par Onlineguardian, sans préavis ni raisons. Je me suis donc rendu sur le forum de l'hébergeur pour demander la raison du bannissement qui est la suivante: "Liens illégaux sur le forum".
Je ne vais pas mentir, oui il y avait des liens illégaux malgré que cette illégalité soit ambigüe (roms de jeux Nintendo), mais je n'ai pas contesté et ai approuvé, bien que ces liens ne représentent même pas 1% du forum. En moins 3 ans, le forum a eu un certain succès et une grande activité, ~1200 sujets, ~42000 messages, ~800 membres. Nos sujets étaient principalement basés sur les Jeux Video, nous faisions des Tests de jeux, des Previews, des News, vraiment de tout. Nous étions une communauté.
Le problème est que l'hébergeur refuse de nous (les membres et moi) laisser récupérer les œuvres sous prétexte que le forum est et restera banni définitivement (à cause des liens illégaux), alors que nous n'avons aucune copie de ces dernières, je ne conteste pas le fait que le forum reste banni, mais ça ne les autorise pas à refuser de nous rendre nos œuvres comme nous l'indique l'article L112 du Code de la propriété intellectuelle (c'est l'argument que j'ai donné aux admins de cet hébergeur).
Je m'adresse donc à vous, que dois-je faire ?

EDIT: Je peux vous donner le lien de la discussion avec les admins si vous en avez besoin Wink

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Oui vas y JB

zNoobs

zNoobs
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http://forum.forumactif.com/probleme-divers-f75/onlineguardian-a-banni-mon-forum-t259208.htm Wink

Staff

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Admin
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JB laisses moi travailler dessus, je reviens vers toi.
En attendant :
1. Si on les payer ?
2. Si on leur envoi un courrier AR expédié et signer par un avocat ?

zNoobs

zNoobs
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Je ne pense pas que les payer soit la bonne solution (à ce stade de "l'affaire") x)
Un des gérants de cet hébergeur m'a conseillé le courrier AR en me renseignant sur le droit informatique à l'aide d'un avocat.
Y a t'il des avocats ici Question Very Happy

zNoobs

zNoobs
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Désolé du double post mais je viens de remarquer qu'ils avaient rajouter une pub sur la page de mon forum banni, c'est vraiment honteux, ils continuent à se faire de l'argent sur mon dos Rolling Eyes

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scratch Super cool de leur part!

Pour qu'un avocat puisse t'aider il faudrait déjà l'appeler regardes avec Maitre Beaunez :

Problème de récupération "d'œuvres" Beaunez

Dis lui que c'est juste pour l'écriture d'une lettre RAR cela devrait te couter pas grand chose l'objectif étant qu'elle te la motive assez avec ses articles magiques pour qu'ils se retrouvent dos au mur et de plus elle appose sa signature.

zNoobs

zNoobs
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Merci mais je ne peux pas me permettre de payer un avocat, je me débrouillerai seul et j'essaierai d'obtenir le plus de signature de membres de mon forum Very Happy

Staff

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Oui fait ca, si un avocat passe sur le forum j'espère qu'il pourra te signer la lettre, au pire mandate un HUISSIER sur le net qui sait Problème de récupération "d'œuvres" Icon_rolleyes

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Au pire zNoobs réunis les tous ici Problème de récupération "d'œuvres" Icon_cool Problème de récupération "d'œuvres" Icon_razz

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JB t'en es ou alors ?

zNoobs

zNoobs
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Je n'ai toujours pas rédigé la lettre ><

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Problème de récupération "d'œuvres" 454208

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