non conformité surface bail / EDL / Etc...

bonjour,

J'ai pris possession d'un appartement en location le 11 juin dernier.
J'ai constaté diverses irrégularités à savoir :
- facturation de 150e de frais d'écriture, injustifiés, dont elle refuse de me donner le détail.
- la non remise du DPE et de l'ERTN lors de la signature de bail
- la remise d'un seul et unique jeu de clef ne permettant d'ouvrir qu'un seul des deux verrous sur la porte.
- la non conformité de la porte d'entrée, qui semble plutôt être une porte d'intérieure.
- la non conformité de la surface stipulée sur le bail qui doit être de 36m2 et n'est en réalité que de 28m2

J'en ai fait par à la propriétaire qui est d’extrême mauvaise foi, et refuse de réviser le loyer en conséquence du métrage en moins, mais veut se renseigner sur le prix au m2 des locations pour remettre son loyer aux normes sur un nouveau bail.

D’après moi et selon la loi boutin, elle me loue un 36M2 pour 520E, hors charge, le loyer pour un 28m2 doit être réévalué en fonction.

Elle ne semble pas vouloir s'y soumettre, je souhaiterai connaitre mes recours pour la faire enfin appliquer la loi, en effet elle veut faire venir un géomètre et un huissier. Je ne m'y oppose pas mais je souhaiterai enfin pouvoir jouir des lieux paisiblement, en effet, je paie mon 2e mois de loyer plein tarif dirais je, et je n'habite pas dans les lieux à ce jour du fait de tous les soucis rencontrés...

Bien cordialement.

precilia.correia a écrit:bonjour,

J'ai pris possession d'un appartement en location le 11 juin dernier.
J'ai constaté diverses irrégularités à savoir :
- facturation de 150e de frais d'écriture, injustifiés, dont elle refuse de me donner le détail.
- la non remise du DPE et de l'ERTN lors de la signature de bail
- la remise d'un seul et unique jeu de clef ne permettant d'ouvrir qu'un seul des deux verrous sur la porte.
- la non conformité de la porte d'entrée, qui semble plutôt être une porte d'intérieure.
- la non conformité de la surface stipulée sur le bail qui doit être de 36m2 et n'est en réalité que de 28m2

J'en ai fait par à la propriétaire qui est d’extrême mauvaise foi, et refuse de réviser le loyer en conséquence du métrage en moins, mais veut se renseigner sur le prix au m2 des locations pour remettre son loyer aux normes sur un nouveau bail.

D’après moi et selon la loi boutin, elle me loue un 36M2 pour 520E, hors charge, le loyer pour un 28m2 doit être réévalué en fonction.

Elle ne semble pas vouloir s'y soumettre, je souhaiterai connaitre mes recours pour la faire enfin appliquer la loi, en effet elle veut faire venir un géomètre et un huissier. Je ne m'y oppose pas mais je souhaiterai enfin pouvoir jouir des lieux paisiblement, en effet, je paie mon 2e mois de loyer plein tarif dirais je, et je n'habite pas dans les lieux à ce jour du fait de tous les soucis rencontrés...

Bien cordialement.

Bonjour

Chere Madmoiselle

Pour vous repondre je me demande commment vous avez fait pour louer c'est appartrement !

Vous l'avez loue par marchand de liste !

Trop Tard pour le visiter !

Pour ne pas voir qu'une porte paliere est une simple porte de wc !

que vous preniez des Chambre de bonnes pour des apparrtements !

Vous avez au moins l'eau dans" L'APPARTEMENT" pas sur le palier avec les toilettes communes !

Vous semblez connaitre tout un emsemblke de mots Scientifique comme" la non remise du DPE et de l'ERTN"

le premier etant une veritable escroquerie la "DPE" ou il faut payer un escroc parsque vous etes incapable de voir par vous meme si il y a un double vitrage ou pas !

Le simple Leroy dit Merlin est lui capable de vous donner la valeur energetique de votre Repas (appartement) a cette Adresse : (il l'appele meme Le BIG DiaG).... telement cela a de la valeur !
meme pas sur une machine a laver ! ni un seche cheuveux ......

http://www.leroymerlin.fr/big/diagnostic/logiciel_web/logiciel1_web.html Donne sans( S.G.D.G) comme d'hab.


si l'air passe sous les portes et fenetres alors que meme dans un ppartremenrt parfaitement qualfeure il faut un renouvellement d'air !

si vous avez unne simple arrivee de Gaz il faut une ventilation basse et haute soit un carre de 20 x 20 pour faire un debit d'air , dans toutes les pieces ou il y a une arrive de gaz etc ....

Au lieu de parler de surface 28 M² ou 36 M² peut etre avec deux normes diffrente puisque la derniere a etait pondue il y a peu de temps ,
Alors qu'il vous suffit a vous de venir avec un simple metre et de mesurer les surfaces comme 4x8 =32 M² alors qu'avec de simples pas on est capable de voir !

donc 8 M² ce voient !

Il est vrais que si la proprio a achete un Trente six metres carres de surface au sol dans son acte elle ne vas pas accepter de le compter a 28 M² pour vos beau yeux ... puisque elle c'est le reglement de copropriete qui la regit !

Et le Titre de propriaite

Quand a l'ERTN je ne sais meme pas en quoi cela consiste ni comme faire pour voir (mot inconnu du vocabulaire) de quoi vous parlez

elle est tout a fait libre de vouloir faire passer " un géomètre et un huissier"

En effet elle veut faire venir un géomètre et un huissier, donc tout au moins faire passer un Huissier pour un etat des lieux .....(ce que vous semblez contester !

puisque d'apres vos propos elle semble ne pas etre de bonne foi alors qu'elle propose des mesures incontestables !

Plutot que d'avoir des papiers fait par des margoulins qui Hier peut etre vendaient de chemises a la sauvette sur les marches ! a St ouen ! ou a cote de chez "Taty" .....

De plus comprenez une chose c'est qu'a quelque centaines de Kilometres personne ne peut dire qui a raison !

Que certaines lois sont completement debiles (un appartement ne grandit pas ni ne retecit pas au lavage )

il y a un metre etalon de deposer .... comme sous les toit il y a une hauteur considere comme Habitable soit 1,70 m hauteur

Mais pour le Mec qui est a 2, 10 M c'est habitable pour lui que sur 19 M² etc ....

Maintenent le plus simple est de passer par des Agences serieuses qui vous feront visiter avant de faire un contrat etc

la remise d'un seul jeux de clef est normale si vous en avez besoin de plusieurs c'est a vous de les faire faire comme de changer le verrou (par precaution et de le remporter a votre depart en remettant celui de la porte )....

je n'habite pas dans les lieux à ce jour du fait de tous les soucis rencontrés...

Pour cela chacun est libre de payer un logement et de ne pas y habiter ! du momment que le loyer est paye

Plus d'explications :

En cas de Location : la loi Boutin

Les mesures de la loi Boutin pour le propriétaire/ locataire


- Mention de la superficie habitable

Au regard de la Loi n°2009-323 du 25/03/09 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion élaborée par la ministre du Logement Christine Boutin, parue au JORF n°0073 du 27/03/2009, il devient obligatoire de mentionner la superficie habitable sur les baux de location.

elle ne savait meme pas calculer une surface (puisqu'elle a pondue une nouvelle maniere)

Quel type de location est concerné ?

-Les locations vides et celles à usage de résidence principale.

-Ne sont pas concernées : les baux en cours, les locations meublées, secondaires et saisonnières.

Quelle différence entre la loi carrez /et la loi Boutin ?

Carrez : Le calcul de la superficie Carrez ne se fait qu'en copropriété /

Boutin : La superficie habitable dans la loi Boutin se calcule quelque soit le bien (villa ou appartement).


Et pourtant ce sont des mem M² dont on parle !Carrez : Lors de la vente d’un bien, il faut faire état de la superficie Carrez dans le contrat de vente /

Boutin : Lors d’une location, il faut indiquer la superficie habitable dans le contrat de location.


Carrez : La superficie Carrez se défini comme étant la surface de plancher construite, mais elle ne prend pas en compte dans son calcul les surfaces des cloisons, des murs, des gaines, des embrasures de fenêtres et portes, des marches et cages d'escaliers, ainsi que des parties de locaux dont la hauteur est inférieure à 1.80m /
alors que pour un Pap
Le logement doit disposer au moins d'une pièce principale ayant soit une surface habitable au moins égale à 9 mètres carrés et une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 mètres, soit un volume habitable au moins égal à 20 mètres cubes.


Boutin : La superficie habitable dans la loi Boutin déduit davantage de surface. La différence peut donc être importante.

En effet, il faut aussi soustraire du calcul : la superficie des combles si elles ne sont pas aménagées, celle des sous-sols, des caves ou des remises, les garages sont également exclus.
Les surfaces extérieures telles que les terrasses, balcons, ou loggias doivent être déduit. Sans oublier, les parties couvertes comme les vérandas dont le volume comprend au moins 60% de parois vitrées si on se trouve dans une habitation collective et au moins 80% dans le cas d’habitations individuelles.
Et enfin, les locaux communs et autres dépendances des logements, par exemple des séchoirs extérieurs au logement.

Est-ce un nouveau diagnostic ?
Ce n’est pas un diagnostic immobilier. Le bailleur n’est pas obligé de faire réaliser la mesure par un diagnostiqueur immobilier.


Quels recours en cas de mauvais métrage ?


Dans la loi Boutin, il n’est fait état d’aucune sanction en cas d’absence d’indication de la surface habitable, ou si la surface mentionnée est erronée.

Pourtant, il faut être prudent car pour la loi Carrez, si une différence excédent 5% existe entre la surface réelle et la surface mentionnée, le locataire peut demander une minoration du loyer.
donc commme vous parlez Boutin il n'y a pas de revisions de loyers .....

Or, la loi Boutin a pour vocation entre autres d'informer et de protéger le locataire, et permet de limiter les abus quand aux approximations et aux surestimations des mètres carrés dans le but d’ajuster donc les prix.


Il est donc plus avisé et conseillé de faire établir un mesurage de la surface habitable par un diagnostiqueur immobilier lorsque les autres diagnostics immobiliers sont réalisés.

Quelle validité pour ce mesurage ?La validité de l'attestation est d’une durée illimitée s’il n’y a aucune modification ou travaux intérieurs.

Enfin la seule chose valable pour dire qu'une mesure est une mesure le tout est de savoir ce que l'on mesure !

Bonjour,

Vous jugez beaucoup, mais vous ne m'aidez pas beaucoup.

sur le bail sont indiqués un certain nombre d'éléments... lesquels ne sont pas respectés, vous ne savez pas ce que sont le dpe et le ertn, et bien dans les baux de locations ce sont deux pièces obligatoires, lesquelles ne m'ont pas été fournies.

de plus que la surface habitable qui doit être mentionnée depuis 2009.

en outre, à la fin de cette même année, le projet de loi sera adopté pour que justement les surfaces mentionnées sur les baux coïncident et ce qui est normal à mon sens, sinon j'pourrais aussi payer ce que je veux de loyer ?
ce n'est pas comme ça...

des affaires ont été jugées et les loyers ont été "proratisés" en fonction de l'écart.

merci de vos "assombrissements" j'en avais vraiment besoin... pour info il ne s'agit pas d'un marchant de liste.. et c'est la propriétaire elle meme qui m'a demandé de faire l'état des lieux seule.

quant aux clefs s'il y a deux verrous et que je n'ai qu'une seule clef pour ouvrir les 2 verrous nous avons un problème n'est ce pas ?
je persiste sur le fait qu'un minimum de 2 jeux de clefs doivent être fournis.

Il y a des lois, ce n'est pas juste pour faire joli... si tout le monde fait ce qu'il veut, alors moi aussi.
pour info : n'étant pas sure de ma façon de metrer le bien, j'ai quand meme demander à un ami géomètre.. parce que moi je n'ai pas de "compas dans l'oeil" 8m2 ça se voit ben écoutez... moi j'avais fait confiance et je m'en suis aperçue fortuitement.

c'est ma première location, j'vous avoue que j'ai beaucoup perdu de temps, mais j'ai beaucoup appris...

si vous avez le temps, informez vous... vous rendrez service à tout le monde vous y compris.

bon dimanche.

precilia.correia a écrit:Bonjour,

Vous jugez beaucoup, mais vous ne m'aidez pas beaucoup.

sur le bail sont indiqués un certain nombre d'éléments... lesquels ne sont pas respectés, vous ne savez pas ce que sont le dpe et le ertn, et bien dans les baux de locations ce sont deux pièces obligatoires, lesquelles ne m'ont pas été fournies.

de plus que la surface habitable qui doit être mentionnée depuis 2009.

en outre, à la fin de cette même année, le projet de loi sera adopté pour que justement les surfaces mentionnées sur les baux coïncident et ce qui est normal à mon sens, sinon j'pourrais aussi payer ce que je veux de loyer ?
ce n'est pas comme ça...

des affaires ont été jugées et les loyers ont été "proratisés" en fonction de l'écart.

merci de vos "assombrissements" j'en avais vraiment besoin... pour info il ne s'agit pas d'un marchant de liste.. et c'est la propriétaire elle meme qui m'a demandé de faire l'état des lieux seule.

quant aux clefs s'il y a deux verrous et que je n'ai qu'une seule clef pour ouvrir les 2 verrous nous avons un problème n'est ce pas ?
je persiste sur le fait qu'un minimum de 2 jeux de clefs doivent être fournis.

Il y a des lois, ce n'est pas juste pour faire joli... si tout le monde fait ce qu'il veut, alors moi aussi.
pour info : n'étant pas sure de ma façon de metrer le bien, j'ai quand meme demander à un ami géomètre.. parce que moi je n'ai pas de "compas dans l'oeil" 8m2 ça se voit ben écoutez... moi j'avais fait confiance et je m'en suis aperçue fortuitement.

c'est ma première location, j'vous avoue que j'ai beaucoup perdu de temps, mais j'ai beaucoup appris...

si vous avez le temps, informez vous... vous rendrez service à tout le monde vous y compris.

bon dimanche.

Quitte a passer pour un CON je voudrais que cela soit pour des raisons valables !

Ne detournez pas la conversation pour le DPE (je vous ais donne un moyen de le faire)

sur le bail sont indiqués un certain nombre d'éléments... lesquels ne sont pas respectés, vous ne savez pas ce que sont le dpe et le ertn, et bien dans les baux de locations ce sont deux pièces obligatoires, lesquelles ne m'ont pas été fournies.

Quand a ERTN meme pas dans un dico francais puisque c'est une abreviation :

donc la seule connu aprprochante etant :.... Tout comme ses prédécesseurs, le formalisme ERTN est composé d’une représentation graphique du système de production (incluant...

d'apres google
ou Résumé / Abstract

In the present paper, we propose a new algorithm, namely the Dynamic Topology Representing Networks (DTRN) for learning both topology and clustering information from input data. In contrast to other models with adaptive architecture of this kind, the DTRN algorithm adaptively grows the number of output nodes by applying a vigilance test. The clustering procedure is based on a winner-take-quota learning strategy in conjunction with an annealing process in order to minimize the associated mean square error. A competitive Hebbian rule is applied to learn the global topology information concurrently with the clustering process. The topology information learned is also utilized for dynamically deleting the nodes and for the annealing process. Properties of the DTRN algorithm will be discussed. Extensive simulations will be provided to characterize the effectiveness of the new algorithm in topology preserving, learning speed, and classification tasks as compared to other algorithms of the same nature

Parce que vous pensez qu'avant de vous repondre je n'ai pas cherche de quoi vous parliez ! le plus simple pour vous est de l'ecrire en francais puisque vous savez de quoi vous parlez !

De plus que la surface habitable qui doit être mentionnée depuis 2009 qui vous a dit le contraire pas moi puisque cela a toujours etait fait (tout au moins chez moi) et piece par piece mais sans soustraction par rapport a la surface au sol ! ni deduction des cloisons (il faut etre completement debile pour aller dire sous une fenetre ce n'est pas Habitable etc...)

Parce vous lorsque vous passez devant une (Non sous) une fenetre vous eters oblige de vous baisser ! ( a part a poil et sans rideaux) moi pas !

parce que moi je n'ai pas de "compas dans l'oeil" 8m2 ça se voit ben écoutez... moi j'avais fait confiance et je m'en suis aperçue fortuitement. oui mes quand meme c'est un carre de 4 m x 2 m ......

comme vous avez pu lire sur la loi boutin on peut meme atteindre 80 % dans des maisons ! .......

le projet de loi sera adopté pour que justement les surfaces mentionnées sur les baux coïncident !( il falait y penser Avant )

Ce que je vous et marque une surface est une surface ! mainteneant lorsque l'on fait un prix surface au sol si on divise par 2 la surface en boutin le prix du M sera lui mulitiplie par 2 si ce n'est par 2,5

Comme pour le caviar et les oeufs de lumpe a moins que vous soyez dans un loyer subventionne !

quant aux clefs s'il y a deux verrous et que je n'ai qu'une seule clef pour ouvrir les 2 verrous nous avons un problème n'est ce pas ?

je persiste sur le fait qu'un minimum de 2 jeux de clefs doivent être fournis

Quoi qu'il en soit je me continu a vous dire que non car de plus chez vous c'est la meme clef qui ouvre les deux verroux (de plus avez vous demende un double de clefs avant dans parler! )
Mais de plus lisez votre contrat d'assurance qui si vous lui demendez(A l'assureur) il vous dira que par precaution il faut changer au moins le barrilet des serrures extreieures....

Vous ne savez pas combien de doubles circulent ni dans les mains de qui ( vous ne lisez jamais elle c'est faite viole dans son appartement alors que tout etait ferme .....)

Puisque vous le dite voila un " merci de vos "assombrissements" j'en avais vraiment besoin "

Comme moi j'avais aussi besoin la d'un ECLARCICEMENT au sujet ERTN .... pour savoir de quoi vous parliez

Comme pour cette fin de phrase

en outre, à la fin de cette même année, le projet de loi sera adopté pour que justement les surfaces mentionnées sur les baux coïncident et ce qui est normal à mon sens, sinon j'pourrais aussi payer ce que je veux de loyer ? Tout bien reflechi dit comme cela c'est la loi de l'offre et de la demande !
Oui un proprio est libre de demander le loyer qu'il veut Heureusement ! cela s'appelle la liberte des Prix ....


Et a votre dispositrion pour vous donner la copie de la loi boutin !

je crois que vous ne comprenez pas.. 2 verrous sur la porte, une seul clef, qui n'ouvre qu'un seul des deux, et vous croyez que je vous ai attendu pour changer les verrous ?? encore fallait il pouvoir ouvrir la porte, cher monsieur...

vous êtes propriétaire, à ce que je vois, quant au merci, non merci, je n'ai rien appris grâce à vous, vous vous énervez avec votre rouge partout, on dirait un prof..

enfin un prof, lui serait plus diplomate et ferait moins de fautes.

En fait, quand on devient proprio, et qu'on loue, on se transformerai en abruti ? flûte j'ai peur de ce qui m'attend.

sur ce pas de réponse de votre part nécessaire, et mon compte peut bien être supprimé de ce forum, pour avoir à faire à des gens comme vous, qui comprennent que ce qu'ils veulent bien, j'me fais enflée jusqu'a l'os, mais c'est pas grave, pourvu que ça dure... à vous entendre.
A bon entendeur..

Salut.

PS: aucune objection à la suppression de mon compte.

ah oui vous vous coucherez moins con https://ww.ernt....M

et oui j'ai inversé deux lettres...

precilia.correia a écrit:je crois que vous ne comprenez pas.. 2 verrous sur la porte, une seul clef, qui n'ouvre qu'un seul des deux, et vous croyez que je vous ai attendu pour changer les verrous ?? encore fallait il pouvoir ouvrir la porte, cher monsieur...

vous êtes propriétaire, à ce que je vois, quant au merci, non merci, je n'ai rien appris grâce à vous, vous vous énervez avec votre rouge partout, on dirait un prof..

enfin un prof, lui serait plus diplomate et ferait moins de fautes.

En fait, quand on devient proprio, et qu'on loue, on se transformerai en abruti ? flûte j'ai peur de ce qui m'attend.

sur ce pas de réponse de votre part nécessaire, et mon compte peut bien être supprimé de ce forum, pour avoir à faire à des gens comme vous, qui comprennent que ce qu'ils veulent bien, j'me fais enflée jusqu'a l'os, mais c'est pas grave, pourvu que ça dure... à vous entendre.
A bon entendeur..

Salut.

PS: aucune objection à la suppression de mon compte.

ah oui vous vous coucherez moins con https://ww.ernt....M
et oui j'ai inversé deux lettres...

Re bonjour

je crois que vous ne comprenez pas.. 2 verrous sur la porte, une seul clef, qui n'ouvre qu'un seul des deux

cela ne change rien du moment où vous avez pu entrer (ce que font les nouveaux ils remplacent celui sans clef et là vous l'avez en triple) c'est super lorsqu'elle sont dans l'appart.....

En fait, quand on devient proprio, et qu'on loue, on se transformerai en abruti ? flûte j'ai peur de ce qui m'attend.

Vous ne pensez pas que vous exagérez !

Déjà la prévention des risques de tremblement de terre etc ... A PARIS oui cela peut exister mais vous avez plus de chance de vous faire SAUTER que partout en France ..... Comme de passer sous un métro ...

d'après vous combien de ville sont capable de vous fournir ces renseignements en France ! demandez a ceux de Xantia , a Toulouse explosion risque Seveso en limite de la ville ....etc Si le gouvernement ne pondait pas des loi aberrantes contredisant la précédente cela irait mieux ....

Soyez un peu aussi écolo pour un dossier que vous allez tout de suite ranger dans la poussière est échappement parisien penser aux Arbres a abattre pour vous remplir en double ou en triple si vous avec un concubin un dossier de bail .

Avec ces 10 a 15 pages de conditions générales + conditions particulières + état des lieux + copie des parties du règlement de Co Pro .....

A qui il faut rajouter (des documents indispensables dont vous n'avez pas parlée) plus vos deux documents !

Alors qu'il est très simple d'avoir ces renseignements en WHITE PAPER (sur informatique)...

C'est VRAIS que la France est le Royaume de la PAPERASSE inutile ....( et des assistes)

Vous qui êtes a demander des renseignements en inversant des lettres vous n'avez pas la possibilité d'aller sur le site de votre Mairie pour consulter ce dit plans des risques majeurs pourtant vous semblez pratiquer internet !

c'est vrais que la dyslexie ne donne pas la solution !sur internet (ICI l'exemple)

et vous croyez que je vous ai attendu pour changer les verrous ??

(Donc vous n'avez pas de problèmes de clefs) et c'est très bien si vous l'avez fait ! Que vous fute partie des exceptions ....................................

vous êtes propriétaire, à ce que je vois, quant au merci, non merci, je n'ai rien appris grâce à vous, vous vous énervez avec votre rouge partout, on dirait un prof..

vous êtes propriétaire, à ce que je vois ! Vous avez deviné et du genre qui en a plus que par-dessus la tète !

du genre Casse Pon Pon qui en demande de plus en plus,

qui n'est pas capable de comparer les loyers demandes dans le quartier, (parler de réajustement du loyer a la baisse juste après son entrée dans les lieux )

c'est même la méthode qui aurait tendance a me rendre agressif !

enfin un prof, lui serait plus diplomate et ferait moins de fautes. Quant au merci, non merci

il est difficile d'être diplomate et pas DSK ou !!!!!!!! Avec certain cas !



Enfin un prof ....... il a du vous en manquer a vous aussi Pour vos dernières réflexions !

PS: aucune objection à la suppression de mon compte

Ne vous trompez pas ICI il n'y a pas de personnes qui censurent les sujets ou qui font des choix sur ce qui est marque par les participants ... en dehors des sujets de débiles ou incompréhensibles .....

Quant au merci lorsqu'il ne vient pas d'une personne sincère il n'a pas lieu d'être malgré qu'il face partie de la plus élémentaire des politesses !








Il y a des lois, ce n'est pas juste pour faire joli...des affaires ont été jugées et les loyers ont été "proratisés" en fonction de l'écart....

Quels recours en cas de mauvais métrage ?Dans la loi Boutin, il n’est fait état d’aucune sanction en cas d’absence d’indication de la surface habitable, ou si la surface mentionnée est erronée.

Pourtant, il faut être prudent car pour la loi Carrez, si une différence excédent 5% existe entre la surface réelle et la surface mentionnée, (le locataire peut demander une minoration du loyer).

donc commme vous parlez Boutin il n'y a pas de revisions de loyers .....si tout le monde fait ce qu'il veut, alors moi aussi.
D’après moi et selon la loi boutin elle me loue un 36M2 pour 520E, hors charge, le loyer pour un 28m2
Elle ne semble pas vouloir s'y soumettre en effet elle veut faire venir un géomètre (BIS)

Apres la loi Boutin il y a la loi Bourin !

C'est poutant une Nana et on a l'impretion de lutter contre un Bourin (ou un géomètre) a moins que lui aussi :.............

pour info : n'étant pas sure de ma façon de metrer le bien, j'ai quand meme demander à un ami géomètre.. parce que moi je n'ai pas de "compas dans l'oeil" Et oublie le Metre ETALON et pas le compas dans l'oeil .

je paie mon 2e mois de loyer plein tarif dirais je, et je n'habite pas dans les lieux à ce jour du fait de tous les soucis rencontrés... la il y a un Maitre ETALON qui doit etre mal etalonne .....
A la place du Merci une priere a St RITA pour elle (le txtest ici) http://www.vicescaches.net/t1318-achat-de-vehicule-sans-papier

Cher Monsieur,

J'ai suivi des études bien longues et eu moultes professeurs qui sont justement à l'origine de ma réflexion, le droit constitutionnel ayant été une de mes matières...

Je ne suis pas un pigeon, et je n'ai pas supporté que la propriétaire essaie de me plumer dés la signature de bail ou le loyer annoncé verbalement avait augmenté, ou des frais d'écriture qui n'avait pas lieu d'être m'avaient été facturés, ou des pièces "OBLIGATOIRES" en annexe au bail étaient manquantes, sans quoi, il est caduc, et oui si j'étais de si mauvaise composition je serais en droit d'occuper les lieux à titre gratuit, or je paie mon loyer en temps et en heure.
L'état des lieux, non contradictoire, les clefs manquantes, et les m2 manquants sont les goutes d'eau qui font déborder le vase.

En conclusion, je vous le répète, vous ne m'avez pas aider, vous êtes hargneux et imbus de vous même, si vous avez le temps, prenez le et relisez les baux actuels vous en apprendrez beaucoup, vous ne valez certainement pas mieux que mon escroc de proprio.

Heureusement des lois existent, heureusement, j'ai donc contacté l'ADIL ce matin, ainsi que la commission départementale de conciliation, ainsi qu'un avocat, ainsi qu'un géomètre, ainsi que le tribunal d'instance etc..

Il s'avère que j'ai RAISON, je sais ça va vous bouffer de l'entendre.. Mais j'ai RAISON !! Il se trouverait que tous les occupants de l'immeuble se trouverait dans un cas similaire, et je serais ravie de faire comprendre aux gens de votre espèce, qu'ils n'ont pas un royaume avec des serfs pour leur payer un tribu pour avoir l'honneur de vivre dans leur royaume..

Je pense que le procureur de la république pourrait être très très intéressé...

Touchez ma bosse monseigneur...

Sainte Rita... Allez donc a Lourdes, voir s'ils veulent vous faire dont d'un cerveau.

Si seulement vous preniez le temps de lire et de répondre pas à côté de la plaque vous rendriez service à vos semblables, un Bescherelle par exemple, une bonne lecture dans vos toilettes...
Vous racontez vraiment n'importe quoi.. C'en est triste.... et oui je vous le confirme, vous ne passer pas pour un con vous en êtes un...

sous les toits, au fait c'est 1,80...

preco a écrit:Cher Monsieur,

J'ai suivi des études bien longues et eu moultes professeurs qui sont justement à l'origine de ma réflexion, le droit constitutionnel ayant été une de mes matières...

Je ne suis pas un pigeon, et je n'ai pas supporté que la propriétaire essaie de me plumer dés la signature de bail ou le loyer annoncé verbalement avait augmenté, ou des frais d'écriture qui n'avait pas lieu d'être m'avaient été facturés, ou des pièces "OBLIGATOIRES" en annexe au bail étaient manquantes, sans quoi, il est caduc, et oui si j'étais de si mauvaise composition je serais en droit d'occuper les lieux à titre gratuit, or je paie mon loyer en temps et en heure.
L'état des lieux, non contradictoire, les clefs manquantes, et les m2 manquants sont les goutes d'eau qui font déborder le vase.

En conclusion, je vous le répète, vous ne m'avez pas aider, vous êtes hargneux et imbus de vous même, si vous avez le temps, prenez le et relisez les baux actuels vous en apprendrez beaucoup, vous ne valez certainement pas mieux que mon escroc de proprio.

Heureusement des lois existent, heureusement, j'ai donc contacté l'ADIL ce matin, ainsi que la commission départementale de conciliation, ainsi qu'un avocat, ainsi qu'un géomètre, ainsi que le tribunal d'instance etc..

Il s'avère que j'ai RAISON, je sais ça va vous bouffer de l'entendre.. Mais j'ai RAISON !! Il se trouverait que tous les occupants de l'immeuble se trouverait dans un cas similaire, et je serais ravie de faire comprendre aux gens de votre espèce, qu'ils n'ont pas un royaume avec des serfs pour leur payer un tribu pour avoir l'honneur de vivre dans leur royaume..

Je pense que le procureur de la république pourrait être très très intéressé...

Touchez ma bosse monseigneur...

Sainte Rita... Allez donc a Lourdes, voir s'ils veulent vous faire dont d'un cerveau.

Si seulement vous preniez le temps de lire et de répondre pas à côté de la plaque vous rendriez service à vos semblables, un Bescherelle par exemple, une bonne lecture dans vos toilettes...
Vous racontez vraiment n'importe quoi.. C'en est triste.... et oui je vous le confirme, vous ne passer pas pour un con vous en êtes un...

sous les toits, au fait c'est 1,80...

C'en est triste.... et oui je vous le confirme, vous ne passer pas pour un con(e) mais pour un " " comme aime DSK
( precisant que ce mot est seulement au masculin) .......
Au Vu de votre extreme connaissance je ne vois pas ce que vient faire le droit consitutionnel dans votre histoire !
J'ai suivi des études bien longues et eu moultes professeurs qui sont justement à l'origine de ma réflexion, le droit constitutionnel ayant été une de mes matières...
je ne vois pas ce que vient faire le droit constitutionnel dans l'affaire ...... A part qu'il vous a fallu beaucoup d'annees d'etudes pour ne voir qu'un seul chapitre du droit et son champ d'action qui n'a rien a voir .

Champ d’action du droit constitutionnel

Le droit constitutionnel a actuellement plusieurs champs d’action : Traduire les droits fondamentaux en déclarations ou chartes, qui figurent comme principes de base des institutions, Décrire le périmètre des lois, règlements,

Définir les responsabilités des organes du pouvoir dans le fonctionnement des institutions : pouvoir exécutif, pouvoir législatif, et pouvoir judiciaire.

L’un des thèmes du droit constitutionnel actuellement en réflexion est celui de la sécurité juridique (rapport du Conseil d’État de 2006). Ce principe figure explicitement dans les textes des institutions européennes (Conseil de l'Europe, Union européenne).

En France, le droit naturel correspondant est celui de la sûreté, mais sa traduction en termes de sécurité juridique n’est pas explicitement mentionnée dans la constitution du 4 octobre 1958. Dans le fonctionnement normal des institutions françaises, cette traduction doit se faire par une loi organique.

Ni non plus

Si seulement vous preniez le temps de lire et de répondre pas à côté de la plaque vous rendriez service à vos semblables, un Bescherelle par exemple, une bonne lecture dans vos toilettes...

(ne confondez pas c'est le seul momment ou je puisse lire quelque chose de rigolo) avant on ne demande qu'a en rire !

Desole de vous dire que en mon temps cela s'appelait LE BLED , Bescherelle lui etait comme vous Meme pas Pondu ...

Pour votre Information

L'être humain est l'être sexué dont le développement du cerveau fait une personne intelligente plus ou moins agressive, positivement et négativement.

Le cerveau de la conscience Le cerveau humain, le néocortex, est le cerveau de l'acquis culturel, avec ses réactions et son action.

Le cerveau de l'acquis culturel

Le cerveau humain n'est pas un ordinateur programmé. Il présente une souplesse d'adaptation qui permet l'apprentissage de réactions volontairement contrôlées.

En conséquence, il peut ne pas répondre à la stimulation, la réponse est plus imprévisible que la réponse instinctive.

L'apport de l'apprentissage éducatif est donc essentiel, bien que le génotype soit déterminant pour ce qui est des grandes tendances, des potentialités principales

Je pense que le génotype déterminant de votre cerveau peut ne pas répondre à la stimulation,

la réponse est plus imprévisible que la réponse instinctive.......

le cerveau de l'acquis culturel etant oublie chez vous il ne vous reste que : Le cerveau animal, qu'il soit envisagé en une seule partie et qualifié de rhinencéphale, ou en deux parties avec les cerveaux reptilien et paléomammalien (Mac Lean, 1975), est le cerveau de la conservation,

alors que le cerveau humain, le néo-cortex, est le cerveau de la conscience.
Heureusement des lois existent, heureusement, j'ai donc contacté l'ADIL ce matin, ainsi que la commission départementale de conciliation, ainsi qu'un avocat, ainsi qu'un géomètre, ainsi que le tribunal d'instance etc..

Vous ne m'aviez pas dit que vous etiez chez une marchande de sommeil

Mais j'ai RAISON !! Il se trouverait que tous les occupants de l'immeuble se trouverait dans un cas similaire, et je serais ravie de faire comprendre aux gens de votre espèce...Qui ne sont pas a Paris.....

(Qui ne sont pas a Paris que c'est bien une Specialite Parisienne ) et non signale dans ETRN mais que cela semble le tribu a payer pour avoir l'honneur de vivre dans ce royaume..

ni Je ne suis pas un pigeon, et je n'ai pas supporté que la propriétaire essaie de me plumer dés la signature de bail ou le loyer annoncé verbalement avait augmenté

(je ne peu en aucun cas etre temoin de la chose , sauf que vous ne l'avez pas marque au debut).
si vous preniez le temps,d' informez vous... vous rendrez service à tout le monde vous y compris

Pour ou des frais d'écriture qui n'avait pas lieu d'être m'avaient été facturés....
.
Pour cela chere Madmoiselle vous dite injustifie ..

Mais vous oubliez que votre bail a peut etre etait fait par un provessionel , Agent immobilie en temps que redacteur d'acte ....Un Notaire ou un Hussier ,

Que la loi prevoit le payement des frais a 50% proprio locataire (Meme d'apres la derniere LOI que je ne semble pas connaitre d'apres vous ).....lisez la loi !qu evous devriez meme avoir partie appele Conditions Generales! si bien sur vous avez un bail de 1989 Revise xxxxxx Fois, etc.....
Facturation de 150e de frais d'écriture soit un loyer de 300 euros ,chez un agent immobilier ..........
et comme vous palez francais frais d'écriture prend aussi un (S) comme euros

Pour sous les toits, au fait c'est 1,80...

Vous oubliez que c'est depuis la loi Carez qu'avant c'etait 1,70 M que cela servait pour les taxe d'habitation
mais que Notre Cher Gouvernement a oublie de faire rectifier dans Le CODE DES IMPOTS ...... car lui en plus c'est la loi Carez qu'il utilise pour faire payer (il n'a pas revise la taxe d'habitation a la baisee)

Mlle DROIT CONSTITUTIONEL Pourtant la france "Liberte Egalite Fraternitee" donc egalite devant L'impot ...

Quand A Sainte RITA vu votre manque de connaissance C'est la sainte des causes perduees......

Pour mon compte la perssonne que vous traitez vous ne valez certainement pas mieux que mon escroc de Proprio Au mois de septembre 2008 j'avais 46800€ ou 306987,87Fr hors charges d' impayes pas encore recupere en 2011.....

Mais les impots et charge payes dont la taxe fonciere avec les ordures menageres des locataires payees l'eau paye compteur divisionaires ......

Et rien pour Bouffer vu la lenteur de la justice ! ...... Cherchez ou est le Blem

Donc ne me parlez pas de Lourdes

Heureusement je ne suis pas Banqual pas besoin d'une BCBG de 31 balais (oui Beau Cul Belle Guele) qu'elle ce croit ....pour me faire rabhouher
Pour l'instant j"ai qu'une Hate celle de quitter la France pour ne pas vivre que d'amour et d'eau claire de Lourdes (la gente femininine mal represente (que par des BS) et celle de la Vierge qui est deja accupee par 2 hommes, en ce lieu,
Donc a part l'amour sprituel ce qui en reduit l'attrait)

Autre chose Pour sous les toits, au fait c'est 1,80... cela s'appele des combles et qu'un prefet a voulu interdire la location ou meme le pret d'un appartement que la Hauteur devait etre de 2,20 ...... etc


PS: merci de m'avoir fait remarquer que la mesure etait passe a 1 ,80 au lieu de 1,70 m .......(pour des deductions)

Doucement mon cher pardon

Admin a écrit:Doucement mon cher pardon

Pas de probleme comme j'ai dit au depart sur notre contact d'accord pour repondre Mais pas ce faire traiter de " C"

Citation de Madame ah oui vous vous coucherez moins con https://ww.ernt....M et oui j'ai inversé deux lettres...

je precise renvoi sur une pub (adresse suprimee ) alors que 1 minute apres (test doc officiel) et les renseignements
sur une adresse comme 1 rue du louvre cela prend quelques Minutes ( clic remplir impimer )


Aussi ,simple (juste le texte sans l'adresse les couleurs etc .. )

Citation:

Publié le 13.04.2010 (copie de la page a disposition)

la carte des risques naturels et technologiques en France

Cet article a plus d’un an, il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour la il y a un Vice cache (site du Gouv)

Arrêtés de catastrophe naturelle, aléas liés aux inondations, aux mouvements de terrain, à la sismicité, aux feux de forêts, aux avalanches ou encore au nucléaire... Vous voulez connaître la carte des risques naturels et technologiques en France ? Retrouvez en ligne « xxxrxxque " qui reprend l’ensemble des cartes des risques naturels et technologiques
Fin de citation



Comme je l'ai dit aussi je ne met aucune objection a une critique a la condition qu'elles soient fondees....

Ne pas repondre est aussi une facon de faire !

Comme il est evident que je suis aussi contre les marchands de sommeil parisien , autant que contre les locataires qui disent tout les
Proprio ou Toutes Les agences .......

Maintenant si tranformer le Mot CON en une " PIPO" sans lui dire depasse les limites ...... je peut faire un renvoi sur juste la

x eme fois que la question est posee !

citation de madame Allez donc a Lourdes, voir s'ils veulent vous faire dont d'un cerveau.(ce n'est pas l'adresse des resto du Coeur)

Pour ce qui est de la definition du cerveau cela vient d'un simple resume de" Droit Constitutionnel " Niveau licence ....

quand on ce tient Seulement a un papier de risques de tranblement de terre d'inondations .... parceque l'on a a fait du droit constitutionnel .......

citation de Madame Je pense que le procureur de la république pourrait être très très intéressé...

parler de Procureur de la republique contant de quoi ? pas pour un faux renseignement payant .....

Et une incapacite de voir que la mesure Carrez est de Mur a mur , (voir explic) .... et que l'on parle de Boutin ...
c'est pourtant tres simple a decoder 36 M² au sol - 5% = 34 M ² 20 pa s 28 M² pour prendre ces mesures au sol

Meme avec un metre de couturiere 5 minutes par pieces avec un plafond plat .... (lorsque, l'on a pas un compat ....)

je joint meme l'astuce du jour pour la femme parfaite (pas 90,60,90)

mais en ecartant les bras a 90 ° la femme parfaire s'inscrit dans un cercle ) deduction si elle fait 1,80 et si elle peut ce reproduire plusieurs fois sur une longeur de mur c'est X fois l'unite de mesure ) meme si elle n'est pas blonde.
pour la brune de 1,65 c'est X fois 1,65 exmple Unite X 2 = 3,30 M pour les demis on s'arrete au Nez ... soit 1,65 +0,825 = 2,48 M (c'est pas la loi Carez mais celle du cercle)

Quand au PRIX je saute au Plafond a 9000 Euros le M² faire de la location d'appartement normaux est devenu impossible

exple 36 M² a 9000 = 324 000 euros + de 2 MF a 5% = du 1350 euros mensuel ...... (pris entre 7000 et 10 000 moyenne de paris )

on en revient au loi de 1948 tout pour le locataire rien pour le proprio ce que je vient de lire en raisonnement

Pour les Causes perdues il me semble qu'il n'y a que Sainte Rita ..... Et pas ce tromper d'Adresse (elle n'est pas a Lourdes)

Ce qui semble etre dire la veritee la bonne adresse , et pas des betises ne plait pas ! on en arrive a faire comme le ROI de Bruxelle ....(celui, qui est au coin d'une rue)