Réclamation de dette 2 ans après succession

Rappel du premier message :

Bonjour à tous,
Mon amie d'enfance rencontre ce gros problème : Suite à son déménagement dans le Sud, elle n'a plus eu de nouvelles de sa mère pendant plus d'1 an. Malheureusement, mi-Aôut 2008, elle a appris qu'elle était décédée en Mars 2007 d'1 arrêt cardiaque.
Après 1 succéssion très difficile (cause notaire incompétant-et oui il y en a !), elle se voit aujourd'hui réclamer la somme de 800Euros (mises en demeure) par le centre de recouvrement de la Caisse de Retraite de Bordeaux pour 1 trop perçu de la pension de sa mère, avant fermeture des comptes. Hors, elle est au RSA et a 2 filles à charge...
Je me suis renseigné sur "gouv.org" et malgré la difficulté de comprendre le jargon juridique, voici ce que j'en ai retenu : Il y aurait prescription de dette de Succession d'après TEXTE DE LOI N°2006-728 du 23/06/2006, Article 788, portant réforme des successions et libéralités lorsqu'on n'a pas connaissance de cette dette au moment de l'acceptation de la succession et si les créanciers se sont fait connaître 2ans après le décés ! Dans ce cas il y aurait ANNULATION DE LA DETTE...
Ai je BIEN compris ??? Et si oui, pourquoi le Conseil général du Sud à qui elle a d'abord demandé de l'aide lui répond t-il que cette loi n'est pas applicable à son cas ???
QUE devrait-elle faire pour prévaloir ses droits à cette loi et à QUI s'adresser ? Elle a déjà écrit à la Caisse de retraite mais, pas de réponse...
Espérant que VOUS vous pourrez m'en donner, je vous en remercie d'avance. Cordialement.

SOS - SOS !!! Rebonjour chers Amis, comme convenu, voici les réponses qu'a reçues mon amie :
1ière réponse : l'Art. L355-3 du code de la sécurité sociale ne s'applique qu'à la récupération des prestations perçues par le titulaire de la pension...donc la prescription n'est pas applicable lorsque les sommes ont été perçues sans droit ( ??? ) par les héritiers. En conséquence, l'action de recouvrement de la Caisse de Retraite est soumise aux règles du Droit Commun du paiement de l'indu (Cours de Cassation CH mixte-12 mai 2000).

2ième réponse : l'Art. 786 : la Cours de Cassation confirme que cette presciption n'est pas applicacble lorsque les sommes ont été perçues sans droit par 1 héritier ( ??? ), donc la requête est refusée...La somme réclamée n'est pas due à la succession et représente la Pension versée postérieurement au décés du prestataire (encore fallait il le savoir, puisqu'elle n'a appris le décés de sa mère qu'1 an après celui-ci !).

Ils proposent donc - A TITRE EXCEPTIONNEL - 1 remboursement de 37Euros/mois jusqu'au paiement total de la dette de 900Euros, par prélèvement automatique ! si elle n'accepte pas immédiatement, on lui signifie bien qu'elle n'aura plus la possibilité de bénéficier de cet arrangement exceptionnel...!!!

J'ai EXACTEMENT le même problème qu'elle suite au décés de ma mère en 2001 (mais sans héritage donc acceptation toute bête de la succéssion !) et l'Adjoint de ma Mairie m'a fait faire 1 Demande de Remise Gracieuse mais le Conseil Général m'a dit que cela équivalait à accepter la dette, d'où problème car impossibilité de demander 1 Annulation pour Prescription ! J'en attends la décision. La différence c'est qu'aucune de mes soeurs n'ont acceptées de payer suite à leurs faibles revenus !

Je m'en remets donc à vos bons conseils pour savoir ce que mon amie doit faire dans son cas ! Doit elle également faire 1 Demande de Remise Gracieuse ? Tout en sachant que le Conseil Général du SUD est bien moins compréhensif et généreux que dans le Nord, je m'en suis bien rendue compte !!!
Bon courage dans ce "méli-mélo", j'attends vos conclusions...DIEU, faites qu'elles soient en notre faveur !!!

Malheureusement sans réponse de votre part à ce post, j'ai conseillé à mon amie d'enfance de prendre 1 RDV avec le notaire qui s'occupait de la succession, tanpis si elle doit le payer...il faut bien qu'elle réussisse à se tirer de cette ornière, elle n'a pas le choix !!!
Bonsoir à tous.

Bonjour
Je relance quelqu'un sur ce post
Si au moins cela confirme votre décision, cela sera deja un point d'etablit
N'en voulez pas à l'equipe qui travaille aussi à l'exterieur et qui doit pallier à leur obligation (moi de meme ) courante
Donc, comme l'equipe est bénévole ici ,il y a des jours ou la disponibilité est moins evidente que d'autres

Mais l'equipe de VC se fait un point d'honneur à repondre à tous les messages , seulement, il faut se montrer patient car des imprévus peuvent aussi survenir indépendant de tous
Bien à vous

Ne vs inquiétez pas, je comprends très bien que vs ne pouvez être dispo 24/24 et c'est pour cela que je vs remercie tant de votre aide ! D'ailleurs j'ai recommandé votre site au CMP qui me suit, ainsi qu'à la référante de l'Asso "PrimToit" qui encadre les personnes au RSA, en leur disant que vs étiez vraiment SUPER !!!
J'ai insisté pour mon Amie car elle est sous pression depuis qu'elle a reçu ces réponses. Elle a peur de ne plus pouvoir faire face à ses grosses factures et à ses obligations envers ses filles : pour éviter l'éloignement de sa fille de 14ans, elle sera sans doute obligée de l'inscrire dans 1 Lycée privé, ce qui n'est pas donné ! A ce sujet, je voulais aussi vs demander si elle aurait droit à 1 aide pour ça (dans le nord ça ce fait, mais dans le sud j'en suis pas sure !).
Voila, j'attends vos réponses et vs REMERCIE VIVEMENT pour tout...

Bonjour Axou
Merci pour vos compliments, cela nous touche

De quel genre d'aide parler vous pour l'inscription de la fille de votre amie? (au fait, elle en a de la chance votre amie d'avoir une amie comme Vous !!)

Sinon, des que possible Laféeclochette qui à suivit votre affaire revient vous répondre
A bientot

Hello, mes compliments sont sincères, sinon je ne vous recommanderais pas à tout ceux que je connais !!!
Merci pour mon Amie, c'est pour moi comme une soeur et ses filles m'appellent "tata", il n'y a pas de liens de sang mais des liens de coeur...et si je tente de les aider, c'est qu'elles ont vécu tant d'épreuves ces 4 dernières années, qu'elles n'ont pas internet pour l'instant et que je pleure depuis qu'elles vivent dans le sud et que je ne peux les voir qu'1 fois par an, tt au plus (voila vs savez tout),
pour le Lycée privé : dans le Nord on peut demander 1 aide financière quand on a peu de revenu et que les Ecoles publiques sont trop éloignées, mais dans le Sud, je ne sais pas !
j'ai hâte de lui faire savoir les "bons plans" que vs pourriez trouver, à bientôt.

PS : voici ce que j'avais trouvé au sujet des 2 lois dont nous avions parlé , et, en effet la succession était de + de 900E chacun et la Dette vient de +sieurs mois de pension versés avant fermeture du compte courant de sa défunte mère...
Quand on hérite d'une personne, on hérite de ses biens et de ses dettes effectivement.
L'article 786 du code civil doit se lire en entier et avec le 785

Citation:

Article 785 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi n°2006-728 du 23 juin 2006 - art. 1 JORF 24 juin 2006 en vigueur le 1er janvier 2007 L'héritier universel ou à titre universel qui accepte purement et simplement la succession répond indéfiniment des dettes et charges qui en dépendent. Il n'est tenu des legs de sommes d'argent qu'à concurrence de l'actif successoral net des dettes. Article 786 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi n°2006-728 du 23 juin 2006 - art. 1 JORF 24 juin 2006 en vigueur le 1er janvier 2007 L'héritier acceptant purement et simplement ne peut plus renoncer à la succession ni l'accepter à concurrence de l'actif net. Toutefois, il peut demander à être déchargé en tout ou partie de son obligation à une dette successorale qu'il avait des motifs légitimes d'ignorer au moment de l'acceptation, lorsque l'acquittement de cette dette aurait pour effet d'obérer gravement son patrimoine personnel. L'héritier doit introduire l'action dans les cinq mois du jour où il a eu connaissance de l'existence et de l'importance de la dette.

Autrement dit, il s'agit des
dettes qui auraient rendu la succession négative. Votre amie ne peut
l'actionner que si elle a reçu moins de 900€, car le patrimoine
personnel s'entend par celui qui existait avant la succession et non
après la succession.
Pour l'articlie L355-3 du code de la sécu :
Citation:

Article L355-3 En savoir plus sur cet article... Modifié par Décret 86-658 1986-03-18 art. 31 JORF 20 mars 1986Toute demande de remboursement de trop-perçu en matière de prestations de vieillesse et d'invalidité est prescrite par un délai de deux ans à compter du paiement desdites prestations dans les mains du bénéficiaire. En cas d'erreur de l'organisme débiteur de la prestation aucun remboursement de trop-perçu des prestations de retraite ou d'invalidité n'est réclamé à un assujetti de bonne foi lorsque les ressources du bénéficiaire sont inférieures au chiffre limite fixé pour l'attribution, selon le cas, à une personne seule ou à un ménage, de l'allocation aux vieux travailleurs salariés. Lorsque les ressources de l'intéressé sont comprises entre ce plafond et le double de ce plafond, le remboursement ne peut pas être effectué d'office par prélèvement sur les prestations. Le cas et la situation de l'assujetti sont alors soumis à la commission de recours amiable qui accordera éventuellement la remise totale ou partielle de la dette et déterminera, le cas échéant, l'échelonnement de ce remboursement.

Le délai de 2 ans n'est pas encore passé.
L'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), qui remplace
maintenant l'allocation aux vieux travailleurs salariés, est
actuellement de 692€. Le problème pour actionner le second alinéa de
cet article est de savoir si le trop perçu vient d'une erreur ou est
lié à un versement effectivement dû à la personne décédée mais
remboursable par la succession, comme certains compléments de revenus,
lorsque la succession dépasse un certain seuil.

Je ferais des recherches un peu plus tard la dessus, je dois partir
Y'a t'il des boursiers sinon dans le nord et ou excatement ?
A bientot

Bonjour Axou,
D'après la jurisprudence que vous nous avez donné un peu plus haut, la cour de cassation considère les héritiers sans droit pour le versement des pension de retraite.
Votre amie a connu le décès de sa mère tardivement donc elle n' a pas pu faire bloquer ce versement.
1. Qu'en est il pour le demi-frère ?
2. Votre amie a-t-elle fait valoir ce point dans sa requête ?
3. Il faut qu'elle demande la remise grâcieuse... toute remise est bonne à prendre
Mille excuses pour ce retard

Bonjour clochette, pas de blème pour le retard, c'est moi qui m'excuse de vs mettre la pression, mais comme je vs l'ai dit il y a mise en demeure de payer et aussi d'accepter leur offre de paiements échelonnés sinon...plus rien d'accorder !!

Donc, pour son demi-frère, il a eu connaissance de la dette 1 peu avant elle (car elle a déménagé entre temps et ses courriers se sont perdus dans la nature-merci la poste!) et il a payé immédiatement les 900E.

pour elle : elle leur a expliqué la difficulté de cette succession et le retard dû à la recherche des héritiers, donc qu'elle ne connaissait pas l'existence de cette dette lors de l'acceptation de succession, qu'elle ne bénéficiait que du RSA, leur faisait part de sa connaissance des 2 lois qui pourraient lui apporter l'annulation de cette dette, et, enfin, leur demandait 1 remise gracieuse si il ne pouvait y avoir annulation !

Enfin, je n'ai pas vu ses courriers, mais c'est ce qu'elle m'a affirmé, et je sais, la connaissant, qu'elle se débrouille très bien en courriers, démarches et dossiers administratifs.
Voila tt ce que je peux vous dire de plus sur le sujet, très chere féeclochette...

Bonjour féeclochette
Il faut que je soulage mon petit coeur très triste :
AVANT de vs connaître, j'ai expliqué le cas de mon Amie sur 1 autre site, et voici ce qu'on vient de me répondre : "si les enfants s'étaient souciés de la maman"...
petite mise au point à ce sujet qui prouve que l'on juge parfois trop sévèrement :
mon Amie d'enfance venait de retrouver sa mère qques années auparavant alors qu'elle l'avait placée à la DASS et avait de bons rapports avec elle(trop contente d'avoir enfin retrouvé sa maman!) ! Puis elle a dû déménager précipitamment dans le Sud et là son concubin l'a mise violemment dehors avec ses filles...Elles ont trouvé refuge dans 1 foyer d'accueil et c'est pour cette raison qu'elle a perdu le contact pendant 1an1/2 avec sa mère : trop de soucis, de pressions et peur d'inquiéter sa mère !
De plus, se sont les pompiers qui ont emmené sa mère à l'hopital, juste avant son décés, en fracassant 1 fenêtre de son appart. du rez de chaussée pour entrer. S'en est suivi 1 pillage complet de celui-ci.,même les papiers personnels, d'où la difficulté du notaire pour retrouver les enfants...
Voila pour la "macabre" histoire et vous dire que mon amie a été très affectée par ce décés et n'en avait rien à faire de l'héritage en réalité !!
Ca répond aussi à votre question : pourquoi les enfants n'ont pas bloqué les comptes, fermé le gaz, l'eau, l'edf, etc...Ils ne SAVAIENT PAS qu'elle était décédée !
C'est pour toutes ces raisons et bien d'autres encore que je trouve toute cette "histoire" très INJUSTE et que je continue à chercher 1 solution pour aider mon amie et ses filles qui le méritent bien !
Alors, MERCI, si quelqu'1 peut m'y aider...

Bonjour Axou,

Pas d'inquiétude je ne juge absolument pas votre amie car je sais que dans certaines circonstances on apprend tard voire jamais le décès de qqn.
Mais je suis un peu obligée de poser certaines questions pour mieux visualiser la sitaution.
Par contre l'hôpital aurait pu joindre une pesonne au décès !!! C'est quand même la moindre des choses !! (enfin à mon humble avis)
Votre amie a t elle demandé la remise grâcieuse ?
Cordialement

Cette histoire est encore bien + compliquée que vs ne pouvez l'imaginer !!
L'hôpital n'a prévenu personne, même pas la Mairie et voulait l'enterrer comme une indigente alors qu'elle avait prévu son enterrement avec les PFG.
De +, La société HLM qui la logeait a continué a prélever ses loyer pendant presque 1 an, alors que le concierge de son immeuble avait récupéré ses clefs ! Ils ont même voulu faire payer à mon amie et son frère les dégats dus au pillage de l'appart. !
Ce sont des amies de sa mère qui, s'inquiétant de ne + la voir venir prendre ses repas au Foyer, ont contacté la Mairie où elle était très connue (y ayant travaillé)...
C'est ainsi que les recherches généalogiques ont débutées...
Lorsque je vs dis "succession difficile", vous voyez que je n'ai pas menti.
Nous avons du passer des dizaines de coup de fils partout pour enfin savoir où elle était enterrée et mon Amis a longtemps pleuré, pensant que sa mère avait réellement été enterrée comme indigente..
Et, en effet, elle a formulé ses courriers demandant ou l'annulation ou la remise gracieuse de cette dette, mais je ne sais pas si ils en ont tenu compte puisqu'ils ne lui parlent que des Art. de lois, lui proposant 1 échelonnement.

Bonsoir Axou
Qu'elle continue dans sa demarche de demande gracieuse et qu'elle ne se laisse pas impressionner par les tentatives de recouvrement qu'ils tenteront
Ils essaient , c'est normal

Courage et tenez nous au courant des avancées du dossier
Bien à vous

OK et encore MERCI, je vais lui dire cela demain et vous dirais ce que le rendez vous avec le clerc de notaire que je lui ai pris aura donné lundi matin...mais, je suis de + en + septique et j'ai bien peur qu'elle ne soit obligé de payer (encore et encore) cette dette...à moins qu'elle n'ai pas encore VRAIMENT rempli le dossier de demande de remise gracieuse que je lui avais envoyé et qu'elle n'a fait cela que par courrier...dans ce cas, il y aura peut-être 1 petite chance !
de toute façon je vous tiens au courant et vous remercie encore pour tout le temps que vous donné pour rendre tant de services à autrui ! je vous admire !!!

OUPSSS. que de faute de frappe, je suis vraiment fatiguée on dirait (lol) ! Allez, bonne soirée à toute l'équipe, je vous laisse voler au secours de tous, mais pensez tout de même à dormir, hein...

Axou!
J'ai pas oublié pour la recherche de bourse ou d'aide pour le college de la fille de votre amie , mais j'ai pas eu trop le temps la
Par contre, pouvez vous dans un message me redonner toutes les précisions utiles pour chercher
Quel age
Quel etudes
la ville ect tous les renseignemnts utiles
A bientot et de rien

Bonsoir Axou,
Il y a franchement des choses qui me révolte en France !!!
En tout cas que votre amie ne perde pas espoir et nous on croise les doigts pour la demande de remise grâcieuse.
Pour les bourses :
Ouvrent droit à bourse les enfants :

• 
  de nationalité française ou de nationalité étrangère (sous réserve que toute la famille réside régulièrement en France),
  
• 
  qui fréquentent un établissement public ou privé habilité,
  
• 
  dans une classe de 2nde, 1ère, terminale conduisant à un baccalauréat ou à un brevet de technicien, ou dans une classe de CAP ou de BEP ou dans une classe préparatoire à l'apprentissage.
  

Ca c'est pour la bourse d'état.
Pour celle du CG il me faudrait le département

Bonjour à la SUPER EQUIPE, j'espère que vous avez bien dormi, moi j'ai fait d'affreux cauchemars : la lecture de trop de textes de lois ne me convient pas je crois et en + j'en comprends à peine la moitié (LOL) mes neurones sont fatigués à mon âge !!

Bon, pour ce qui est de ma charmante nièce (de coeur!), elle a 14ans et ne veut pas suivre les traces de sa soeur jusqu'à l'Université. Elle souhaite faire 1 carrière dans le Sanitare et Social mais en BEP.
Je n'ai trouvé qu'1 seul lycée Prof. mais Privé qui fasse ce BEP à 1H de chez elle (aller) dans le 66. Sinon il faudrait qu'elle sorte de son département à 2H30 de là et devra être pensionnaire...bien sur sa maman n'est pas du tout OK pour la laisser partir si loin, si longtemps dans 1 grande ville, si jeune et je la comprends.
De ce fait, son conseiller d'orientation (tjrs aussi peu efficace que de mon vieux temps!) insiste pour qu'elle se dirige vers le commerce...la connaissant, je suis sûre que ça ne lui conviendra pas et qu'elle va y perdre son temps...pas la vocation !