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Bonjour,
Je ne sais pas si quelqu'un pourra m'éclairer concernant
mon litige avec pôle emploi je vais essayé de vous l'expliquer le plus
clairement possible.
En 2009 venant de Normandie ou je
travaillais depuis plus de dix ans dans la même société je me suis
installé en Alsace ou je me suis pacsé seule solution pour avoir droit
aux allocations chômage.
Suite à mon inscription a Pole emploi je
me suis inscrit comme auto entrepreneur pensant développer une activité
qui malheureusement a pas fonctionné et développé aucun chiffre
d'affaire.
J ai donc continué a chercher du travail mais j ai
gardé mon statut d'auto entrepreneur désirant développer une autre
activité plus tard.
Je continuais de faire mes déclarations au
RSI comme auto entrepreneur chiffre d'affaire nul bien sur puisque j
avais abandonné l'activité ce qui ma conduis a la radiation du rsi après
24 mois de chiffre d'affaire nul...
J'ai tout de même gardé mon statut d'auto entrepreneur.
Après
mes 24 mois d'allocation chômage je me suis vu attribué les allocations
ASS pour une période de six mois (du 1 mars 2011 au 31 aout2011)
je continuais donc ma régularisation tous les mois comme demandeur d'emplois comme depuis le début de mon mon inscription.
Au
mois de juin dernier je reçois une convocation de pole emploi pour un
RDV avec la directrice , elle me demande ou j en suis et ce que je
comptais faire, je lui explique que je suis en train de remonter une
affaire avec mon statut d'auto entreprise et elle me demande de lui
apporter la preuve de mon activité sous ce statut.
je lui dit que
je lui rapporterais dans les jours suivant, entre temps je me renseigne
sur mon statut et l on me dit que si je suis plus sous le régime du RSI
il faudrait que je me désinscrive de mon statut et me réinscrire pour
bénéficier de nouveau du régime du RSI.
J'ai donc été a la chambre des métiers me désinscrire pour me réinscrire deux jours plus tard.
Entre
temps je reçois une nouvelle lettre de Pole emploi me stipulant que je
devais remboursé la somme de 4000€ pour la raison et je les cites: Vous
avez exercé une activité professionnelle Le revenu de cette activité ne
peut pas etre cumulé avec les allocations chomage.
J ai donc été à
pole emploi leur apportant la preuve que mon activité d'auto
entrepreneur n'avait produit aucun chiffre d'affaire.
Suite a
cela j ai été convoqué par une conseillère qui par quelque tours de
passe passe ou j ai pas compris grand chose à réduit ma soit disante
facture a 1900 €.
J ai donc repris tout mes papiers venant de
pole emploi l'admission de L'ASS ainsi que la non reconduite de cette
ASS après 6 mois.
Ce que j aimerais savoir ,est ce qu un auto entrepreneur peut avoir le droit a L'ASS?
Etant
donné que je ne pratiquais plus mon activité puisque qu elle ne
geénérais rien je déclarais etre toujours en recherche d'emplois suis
dans l'erreur?
Pole emploi peut il me réclamé cette somme étant
donné que je leur est fourni la preuve que cette activité ne générais
aucun revenus et aucun chiffre d'affaire.
J ai l impression de vivre un cauchemar et que pole emploi a tout les droits celui d'enfoncer quelqu'un comme bon lui semble.
Cordialement.
Je ne sais pas si quelqu'un pourra m'éclairer concernant
mon litige avec pôle emploi je vais essayé de vous l'expliquer le plus
clairement possible.
En 2009 venant de Normandie ou je
travaillais depuis plus de dix ans dans la même société je me suis
installé en Alsace ou je me suis pacsé seule solution pour avoir droit
aux allocations chômage.
Suite à mon inscription a Pole emploi je
me suis inscrit comme auto entrepreneur pensant développer une activité
qui malheureusement a pas fonctionné et développé aucun chiffre
d'affaire.
J ai donc continué a chercher du travail mais j ai
gardé mon statut d'auto entrepreneur désirant développer une autre
activité plus tard.
Je continuais de faire mes déclarations au
RSI comme auto entrepreneur chiffre d'affaire nul bien sur puisque j
avais abandonné l'activité ce qui ma conduis a la radiation du rsi après
24 mois de chiffre d'affaire nul...
J'ai tout de même gardé mon statut d'auto entrepreneur.
Après
mes 24 mois d'allocation chômage je me suis vu attribué les allocations
ASS pour une période de six mois (du 1 mars 2011 au 31 aout2011)
je continuais donc ma régularisation tous les mois comme demandeur d'emplois comme depuis le début de mon mon inscription.
Au
mois de juin dernier je reçois une convocation de pole emploi pour un
RDV avec la directrice , elle me demande ou j en suis et ce que je
comptais faire, je lui explique que je suis en train de remonter une
affaire avec mon statut d'auto entreprise et elle me demande de lui
apporter la preuve de mon activité sous ce statut.
je lui dit que
je lui rapporterais dans les jours suivant, entre temps je me renseigne
sur mon statut et l on me dit que si je suis plus sous le régime du RSI
il faudrait que je me désinscrive de mon statut et me réinscrire pour
bénéficier de nouveau du régime du RSI.
J'ai donc été a la chambre des métiers me désinscrire pour me réinscrire deux jours plus tard.
Entre
temps je reçois une nouvelle lettre de Pole emploi me stipulant que je
devais remboursé la somme de 4000€ pour la raison et je les cites: Vous
avez exercé une activité professionnelle Le revenu de cette activité ne
peut pas etre cumulé avec les allocations chomage.
J ai donc été à
pole emploi leur apportant la preuve que mon activité d'auto
entrepreneur n'avait produit aucun chiffre d'affaire.
Suite a
cela j ai été convoqué par une conseillère qui par quelque tours de
passe passe ou j ai pas compris grand chose à réduit ma soit disante
facture a 1900 €.
J ai donc repris tout mes papiers venant de
pole emploi l'admission de L'ASS ainsi que la non reconduite de cette
ASS après 6 mois.
Ce que j aimerais savoir ,est ce qu un auto entrepreneur peut avoir le droit a L'ASS?
Etant
donné que je ne pratiquais plus mon activité puisque qu elle ne
geénérais rien je déclarais etre toujours en recherche d'emplois suis
dans l'erreur?
Pole emploi peut il me réclamé cette somme étant
donné que je leur est fourni la preuve que cette activité ne générais
aucun revenus et aucun chiffre d'affaire.
J ai l impression de vivre un cauchemar et que pole emploi a tout les droits celui d'enfoncer quelqu'un comme bon lui semble.
Cordialement.
