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Erreur notaire

2 participants

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1Erreur notaire Empty Erreur notaire Ven 26 Nov - 15:02

danny_sul

danny_sul
Nouveau membre
Nouveau membre

si une j'ai
vendu ma maison mobileil y a 1 an et demi et l'acheteur a
prix feu ... donc reconstruction neuve . Il remarque qu'il a
une puits de surface comme il a été dis verbalement mais non écrit...
sur l'acte du notaire il est écrit Artésien ( le notaire a fait erreur
de ne pas suivre l'ancien titre .. je lui est dis que rien a changer depuis
mon acquisition et a omis de dire lors de la divulgation Puits artésien) donc
l'acheteur me fait une mise en demeure pour payer les frais du puits car le puit de
surface était dans la zone de construction de la maison avec solage ( anciennement mobile ) ...
suite a la mise en demeure l'acheteur avait déjà fait tous les réparation (puits neuf )
que puis-je faire est-ce un erreur de l'acheteur d'avoir entrepris
les réparations sans m'avoir contacter par écrit

2Erreur notaire Empty Rien compris Mar 30 Nov - 20:36

fabermorcar

fabermorcar
Nouveau membre
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Désolée, pour vous aider, il faudrait comprendre. Pourriez-vous reprendre ? Question

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