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Evacuation de chaudière à gaz : nuisances et servitude

3 participants

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rrauscher

rrauscher
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Bonjour,
Lorsque j'ai acheté ma résidence principale en octobre 2007 (une petite maison de ville avec une cour), mon voisin est venu me voir pour me dire qu'il avait installé l'évacuation de sa chaudière à gaz dans ma cour (sur laquelle donne un des murs de sa maison)pour éviter de percer la dalle de sa maison (pour une évacuation sur le toit). Il m'a dit être conscient des nuisances engendrées (bruit et odeur) et m'a promis qu'il s'occuperait de faire les travaux nécessaires pour les amenuiser.
Après une année durant laquelle il ne s'est rien passé, je l'ai relancé et il m'a dit ne pas avoir les moyens de faire les travaux. J'ai moi-même fait chiffrer par mon chauffagiste : il y en a pour 500 à 600,- €. Malgré plusieurs relances (orales), rien ne s'est passé.
Cette année, j'ai décidé d'occulter l'évacuation lorsque nous mangeons dehors, ce qui a engendré des arrêts de la chaudière (qui s'est mise en sécurité).
Mon voisin est alors venu me voir pour me dire qu'il allait faire le nécessaire, mais cela fait plusieurs mois et rien ne se passe.
Que puis-je faire ? Au début j'étais agacée mais maintenant je suis excédée. Depuis 3 ans je dors mal car le bruit est gênant la nuit. En journée, ce sont plus les odeurs qui sont incommodantes et ne nous permettent pas de manger dehors.
Puis-je purement et simplement lui dire que c'est terminé et que je bouche définitivement l'évacuation ou suis-je obligée d'attendre qu'il se décide à faire les travaux ?
Il faut savoir que pour accéder à cette cour, il faut obligatoirement passer par l'intérieur de ma maison (il n'y a pas d'accès par l'extérieur sauf à passer par la propriété d'un autre voisin dont le jardin surplombe la cour, on arrive alors sur le dessus d'un des murs, à 3m du sol environ ). Si je le laisse faire les travaux serais-je obligée de le laisser accéder comme bon lui semble ? Cela engendre-t-il une servitude ?
Que puis-je faire d'autre ?
Merci pour votre aide.

pardon

pardon
Modérateur
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rrauscher a écrit:Bonjour,
Lorsque j'ai acheté ma résidence principale en octobre 2007 (une petite maison de ville avec une cour), mon voisin est venu me voir pour me dire qu'il avait installé l'évacuation de sa chaudière à gaz dans ma cour (sur laquelle donne un des murs de sa maison)pour éviter de percer la dalle de sa maison (pour une évacuation sur le toit). Il m'a dit être conscient des nuisances engendrées (bruit et odeur) et m'a promis qu'il s'occuperait de faire les travaux nécessaires pour les amenuiser.
Après une année durant laquelle il ne s'est rien passé, je l'ai relancé et il m'a dit ne pas avoir les moyens de faire les travaux. J'ai moi-même fait chiffrer par mon chauffagiste : il y en a pour 500 à 600,- €. Malgré plusieurs relances (orales), rien ne s'est passé.
Cette année, j'ai décidé d'occulter l'évacuation lorsque nous mangeons dehors, ce qui a engendré des arrêts de la chaudière (qui s'est mise en sécurité).
Mon voisin est alors venu me voir pour me dire qu'il allait faire le nécessaire, mais cela fait plusieurs mois et rien ne se passe.
Que puis-je faire ? Au début j'étais agacée mais maintenant je suis excédée. Depuis 3 ans je dors mal car le bruit est gênant la nuit. En journée, ce sont plus les odeurs qui sont incommodantes et ne nous permettent pas de manger dehors.
Puis-je purement et simplement lui dire que c'est terminé et que je bouche définitivement l'évacuation ou suis-je obligée d'attendre qu'il se décide à faire les travaux ?
Il faut savoir que pour accéder à cette cour, il faut obligatoirement passer par l'intérieur de ma maison (il n'y a pas d'accès par l'extérieur sauf à passer par la propriété d'un autre voisin dont le jardin surplombe la cour, on arrive alors sur le dessus d'un des murs, à 3m du sol environ ). Si je le laisse faire les travaux serais-je obligée de le laisser accéder comme bon lui semble ? Cela engendre-t-il une servitude ?
Que puis-je faire d'autre ?
Merci pour votre aide.


Bonjour

Je pense que vous devriez faire un petit Rappel a cette personne Par L.R.A.R lui rappelant que vous avez acheté sans cette servitude et que suivant sa promesse il devait remédier au inconvenants ...... Nuisances ..... Que celle-ci engendrait

Que vous ne lui accordez en aucun Cas le droit a une servitude sur votre propriété que ce n'est que pour une relation de bon voisinage que vous avez tenté l’expérience..

Que vous lui avez demandé de remédier mais que ce jour il ne l'a pas fait que vous allez être oblige d'aller en justice et que cela va occasionner des frais bien supérieurs au prix de travaux fait a l'amiable ....

Mais vu les nuisances : depuis 3 ans (vous)je dors mal car le bruit est gênant la nuit. En journée, ce sont plus les odeurs qui sont incommodantes et ne nous permettent pas de manger dehors.

Vous allez être obligée etc. .... et voir sa réaction !

Oui cela crée une servitude (pas aujourd'hui nmais dans 2x ans)

Lettre Recommande à Garder en copie (toujours dans votre titre de proprio ) et éventuellement en cas de revente de votre maison à faire mettre en annexe dans le contrat de vente chez le Notaire .....

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Dernière édition par pardon le Ven 22 Juil - 12:10, édité 2 fois

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rrauscher

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Bonjour,
Merci infiniment pour ces conseils, que je vais suivre à la lettre.

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