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Bonjour,
Ma question est de savoir si c'est un vice-caché oui ou non
Voici les faits:
Je vend ma maison incluant un foyer et cheminée.
Le nouveau proprio fait inspecter la maison par un inspecteur en batiment de son choix et rien ne resort de non conforme au niveau du foyer et de la cheminée.
Quelques mois plus tard le nouveau proprio fait un feu dans le foyer et un feu de cheminée se déclare. Aucun dommage par contre. Le nouveau proprio alors demande à un inspecteur spécialiste dans le domaine d'inspecter le foyer et la cheminée et il découvre que le foyer et la cheminée sont non conforme au normes maintenant en vigeur ( foyer et cheminée ont environ 30 ans).
L'inspecteur a découvert ces non-corformitées seulement par une inspection visuelle sans ouvir aucun mur sans détruire quoi que se soit. Tout était visuellement apparent, rien de caché.
Peux-t'on conclure à un vice-caché ou non ?
Merci à l'avance
Ma question est de savoir si c'est un vice-caché oui ou non
Voici les faits:
Je vend ma maison incluant un foyer et cheminée.
Le nouveau proprio fait inspecter la maison par un inspecteur en batiment de son choix et rien ne resort de non conforme au niveau du foyer et de la cheminée.
Quelques mois plus tard le nouveau proprio fait un feu dans le foyer et un feu de cheminée se déclare. Aucun dommage par contre. Le nouveau proprio alors demande à un inspecteur spécialiste dans le domaine d'inspecter le foyer et la cheminée et il découvre que le foyer et la cheminée sont non conforme au normes maintenant en vigeur ( foyer et cheminée ont environ 30 ans).
L'inspecteur a découvert ces non-corformitées seulement par une inspection visuelle sans ouvir aucun mur sans détruire quoi que se soit. Tout était visuellement apparent, rien de caché.
Peux-t'on conclure à un vice-caché ou non ?
Merci à l'avance
